Qu’est ce qu’une zone économique exclusive ? De quand datent les frontières maritimes ? Quel droit s’y applique ? Les zones maritimes sont un vrai casse-tête ! Tu veux tout comprendre sur ces délimitations et leurs enjeux stratégiques, commerciaux et environnementaux ? Alors c’est parti ! 🚤
C’est quoi une zone maritime ? 🤔
Une zone maritime est un espace délimité, dans la mer ou les océans, sur lequel s’applique une législation précise. Tu peux imaginer ça comme des frontières tracées dans la mer, qui permettent aux États de s’approprier certaines eaux au large de leurs côtes. 🚩
Une frontière dans la mer, ça peut te sembler étrange. C’est vrai que pendant longtemps, la mer était un espace qui n’appartenait à personne : bien que le commerce maritime existait déjà avant le XXe siècle, il n’y avait pas de législation globale en place. Le droit était plutôt coutumier, et limité aux contentieux entre personnes. 🤝
Hormis les eaux proches des côtes, soit jusqu’à 3 milles marins (environ 5 km), où les pays exerçaient un certain contrôle, la liberté de circulation et d’exploitation y était totale !
À lire aussi
En 1918, dans son célèbre discours des quatorze points, le président des États-Unis Woodrow Wilson disait d’ailleurs qu’il fallait :
Une absolue liberté de navigation sur les mers, en dehors des eaux territoriales, en temps de paix, aussi bien qu’en temps de guerre, sauf si les mers doivent être en partie ou totalement fermées afin de permettre l’application d’alliances internationales.
Woodrow Wilson
Mais au début du XXe siècle, de plus en plus d’États voulaient avoir accès aux ressources des océans et revendiquaient le contrôle de la circulation au large de leurs côtes. Il a donc fallu mettre de l’ordre dans tout ça.
Mais alors, qui a déterminé les frontières maritimes ?
C’est l’Organisation des Nations unies (ONU) qui a décidé de fixer des règles afin d’éviter les conflits. 📏
🗓️ En 1956 se tient la Première Convention des Nations unies sur le Droit de la mer (CNUDM) à Genève (en Suisse) : elle donne lieu à 4 traités qui fixent les premières réglementations liées au droit de la mer, par exemple en rapport avec la pêche ou avec la préservation des espaces. Ça y est : les notions de haute mer, mer territoriale et zone contiguë apparaissent !
🗓️ En 1973 l’ONU organise la 3e CNUDM, qui s’achève en 1982 à Montego Bay (en Jamaïque) : elle fixe plus précisément les délimitations des zones maritimes et le droit de les exploiter. Clairement, les négociations étaient rudes puisqu’il a fallu presque 10 ans pour arriver à trouver un terrain d’entente ! 😲
C’est bien joli d’établir des règles, mais il faut les faire respecter ! C’est pour ça qu’un Tribunal international du droit de la mer est également créé pour résoudre les conflits liés à ces frontières. 🧑⚖️
Malgré ces longues discussions, tout le monde n’est pas hyper emballé par cet accord : certains membres de l’ONU ne ratifient pas la convention, comme l’Erythrée ou Taïwan. 😬
🗓️ En 1994 la Convention de Montego Bay entre en vigueur, après l’adhésion d’un 60e membre.
🗓️ En 2022 168 États avaient signé la convention. Seuls 4 États côtiers n’ont pas ratifié le traité et préfèrent faire cavalier seul : Israël, la Turquie, le Venezuela et les États-Unis.
Pourquoi sont-elles si importantes ? 🚩
Si les discussions ont pris autant de temps, ce n’est pas pour rien ! Les espaces maritimes représentent un véritable enjeu de richesse et de pouvoir pour les Etats. Chacun veut avoir sa part !
Une importance liée au commerce et au tourisme 🛳️
👉 Ce n’est pas un tiers, ni même la moitié, mais bien 80% du commerce mondial qui est effectué via des routes maritimes ! Les porte-conteneurs permettent notamment le transport des marchandises lourdes. Le transport par bateau est peu coûteux par comparaison avec d’autres moyens d’acheminement (avion, camion…) du fait d’une importante capacité de stockage. 📤
Posséder des eaux qui se situent sur une route maritime majeure, comme celles qui passent par le canal de Panama ou le détroit de Malacca, est un avantage commercial considérable.
👉 Tu as également le tourisme de croisière qui est une activité économique non négligeable; Des paquebots et des navires de plaisance circulent beaucoup dans certaines mers (Méditerranée, des Caraïbes…). Cela conduit à la construction de nombreuses infrastructures littorales, parfois au détriment de la biodiversité. 🦈
Ton premier cours particulier est offert ! 🎁
Nos profs sont passés par les meilleures écoles et universités.
Une importance liée aux ressources 🪙
👉 Les océans regorgent de ressources pétrolières et gazières : 30 % du pétrole et 27 % du gaz proviennent des gisements off-shore, c’est-à-dire au large des côtes ! 🛢️
⚠️ Dans le domaine de l’énergie, tu peux aussi compter les parcs d’éoliennes en mer, qui fonctionnent soit à la force des vents, soit à celle des marées ou courants marins. 🌬️
👉 Les terres rares, métaux et minéraux des sous-sols, pour l’instant difficiles à exploiter, sont très intéressants pour les États. Dans les fonds marins, tu peux trouver des nodules polymétalliques, c’est-à-dire des roches qui contiennent beaucoup de métaux rares (cobalt, nickel…), et qui entrent dans la composition des batteries des appareils électroniques. Ton futur téléphone sera peut être fait à partir des métaux des océans ! 📱
👉 Le sable est une ressource essentielle, à laquelle tu ne penses pas forcément et qui entre pourtant dans la composition du béton et du verre, utilisés pour les constructions. 🏘️
👉 Les ressources halieutiques, les produits de la pêche, participent à nourrir la population ou aux échanges commerciaux. Tu reprendras bien un peu de sardine ? 🐟
Le savais-tu ? 👀
Dans le monde, une personne consomme en moyenne chaque année plus de 20 kg de produits alimentaires d’origine aquatique. Pour 3,3 milliards de personnes, ces produits représentent au moins 20 % de leur apport moyen en protéines animales. 🦐🦑
Une importance liée aux aspects géostratégiques et à la défense nationale ⚔️
Le contrôle de ces espaces et des navires qui y circulent passe par le développement de flottes militarisées. Concrètement, elles permettent de garder la main sur le trafic maritime et de potentiellement agir contre des actes de piraterie ou de commerces illégaux (armes, drogues…). 🏴☠️
Bien protéger ses espaces maritimes est essentiel dans les stratégies de défense nationale. Pour les pays essentiellement côtiers, les littoraux sont des espaces vulnérables aux attaques, et avoir une puissance navale conséquente est dissuasif. Par exemple, dans le conflit entre Taïwan et la Chine, qui revendique l’île, la possession de bases militaires navales, de porte-avions, de sous-marins, mais aussi de dispositifs de surveillance (radars) donne à la Chine un avantage conséquent si le conflit venait à éclater. 💥
Les frontières maritimes existantes
Le traité de Montego Bay a délimité plusieurs lignes de démarcation avec une distance à la côte propre et un droit précis qui s’y applique. ⚖️
👉 La mer territoriale : jusqu’à 12 milles marins (soit environ 22 km) des côtes. L’État exerce sa souveraineté nationale sur les eaux, les fonds marins et les ressources du sous-sol. Personne ne peut les lui piquer ! Il peut exercer ses réglementations, mais doit laisser passer les navires civils et militaires s’ils ne présentent pas de danger. 🛥️
👉 La zone contiguë : jusqu’à 24 milles (44 km) des côtes. L’État peut exercer des contrôles policiers, douaniers, fiscaux, et sanitaires pour empêcher ou réprimer des infractions. En clair, il a donc des droits de poursuite et d’arrestation, mais uniquement dans ces domaines. Gare à vous pirates ! 😠
👉 La ZEE (zone économique exclusive) : jusqu’à 200 milles (370 km) des côtes. Cette aire donne à l’État concerné des droits d’exploitation et de gestion des ressources. L’État côtier doit cependant assurer la liberté de navigation, de survol, de pêche, de pose de câbles et de pipeline. Une simple infrastructure peut permettre de revendiquer une mer territoriale, mais seule une terre habitée donne accès à une ZEE. Et oui, un petit rocher ne suffit pas ! 🪨
⚠️ Certains États ont la possibilité d’effectuer une demande auprès de l’ONU pour obtenir une extension de leur espace maritime. En fait, si le plateau continental se prolonge, même sous la mer, un pays peut obtenir jusqu’à 350 milles supplémentaires (563 km). Cela lui donne accès aux ressources des sols et sous-sols marins, mais n’étend pas sa ZEE. ❌
👉 la haute mer : au-delà de 200 miles (ou 350 milles en cas d’extension), elle représente environ 64 % de la surface des océans. Aucun droit national ne s’y applique, et la liberté de navigation, de survol et de pose de câble y est totale. Les fonds marins sont gérés par l’Autorité internationale des fonds marins : c’est avec elle qu’il faut conclure des contrats pour avoir le droit d’exploiter les ressources des sols et sous-sols de haute mer. 🌍
Les espaces ainsi déterminés ne sont pas planes, au contraire ! Il faut imaginer une large zone verticale, qui comprend un espace aérien et qui descend sous le niveau de la mer pour inclure un espace sous-maritime ! ↕️
Le cas des frontières maritimes françaises 👀
La ZEE française est la deuxième plus vaste au monde après les États-Unis (même si tu pourras parfois la trouver en 1re position en fonction des méthodes de calcul), et s’étend sur plus de 11 millions de km². C’est dû aux nombreux territoires ultramarins (les départements comme la Martinique, mais aussi les territoires plus autonomes comme Wallis-et-Futuna) qui représentent 97 % du domaine maritime français.
À titre de comparaison, les zones maritimes de France métropolitaine ne représentent que 350 000 km². La France possède aussi le 1er territoire sous-maritime au monde, grâce à l’extension des plateaux continentaux, qui s’étend sur plus de 12 millions de km². 😲
À lire aussi
Les délimitations maritimes qui font débat ⚔️
Bon, tu l’as bien compris, on ne plaisante pas avec les frontières maritimes. Pourtant, au vu des enjeux qu’elles représentent, tu te doutes qu’il existe des conflits… Plusieurs pays peuvent revendiquer la souveraineté sur une aire, surtout lorsque leurs aires maritimes se superposent. Certaines îles sont au cœur des revendications : posséder une île ou un îlot, aussi minuscule qu’elle ou ilil soit, donne accès à une zone maritime, voire une ZEE si elle ou il a des habitants. C’est la CPA, la Cour permanente d’arbitrage (CPA) qui s’efforce de régler les différends entre États.
La Cour permanente d’arbitrage 👩⚖️
La CPA est la première organisation intergouvernementale permanente à permettre la résolution de conflits. Elle a été créée en 1899 à La Haye. Elle cherche des moyens pacifiques pour régler les conflits, notamment de nature juridique, entre États. Les décisions de la CPA ne sont cependant pas toujours acceptées par les États concernés. 🙅
Voici quelques conflits importants qui existent autour des frontières maritimes, mais en cherchant un peu tu pourras te rendre compte qu’il y en a beaucoup d’autres !
Les conflits en mer de Chine
La revendication des îles Spratleys et Paracels
Les îles Spratleys et les îles Paracels, situées en mer de Chine méridionale, sont disputées par la Chine, Taïiwan, le Vietnam, les Philippines, la Malaisie et Brunei, notamment à cause des potentiels hydrocarbures auxquels elles donneraient accès. Les ressources halieutiques sont également convoitées, particulièrement par les Chinois, premiers consommateurs de poisson au monde. 🎣
Certains États ne revendiquent que certains des 200 îlots des Spratleys, et d’autres l’ensemble de l’archipel. Un beau bazar !
Quelques autres îlots sont aussi disputés. Comprends bien : un certain nombre d’entre eux sont en fait des rocs, immergés à marée haute comme l’atoll de Scarborough… Donc inhabitables. Comme tu as pu le comprendre un peu plus haut, ça signifie qu’aucun État ne peut réclamer de ZEE !
La Chine cherche donc à les rendre habitables en y construisant des bases navales. Aux alentours de ces îles, des flottilles de pêcheurs chinois, vietnamiens et philippins entrent régulièrement en conflit. Et il y a déjà eu des morts ! 😔
Chaque revendication s’accompagne de justifications historiques plus ou moins solides. La Chine s’est rendue sur les îles après la Seconde Guerre mondiale avec des navires militaires, mais dès 1946, les pays alentours ont fait valoir leurs droits avec des cartes et des textes anciens à l’appui. 🗺️
Pourquoi le contrôle de la mer de Chine méridionale est si important ?
Le contrôle de cette mer est un enjeu majeur : la moitié du commerce maritime mondial y transite (rien que ça !). La contrôler signifie aussi contrôler le détroit de Malacca, et donc l’accès principal à l’océan Indien. ➡️
La Chine a défini une ligne, composée de 9 traits, censée représenter l’aire maritime sous autorité chinoise et qui recouvre… 90 % de la mer de Chine méridionale ! La CPA a rejeté cette délimitation en 2016, car elle ne repose sur aucune base légale. Mais ça ne fait pas vraiment peur au pays, qui continue de la représenter sur toutes ses cartes. 〰️
Les pays membres de l’ASEAN (Association des nations d’Asie du Sud-Est) concernés par le conflit, soit les Philippines, le Vietnam, Brunei, Singapour et la Malaisie, augmentent chacun leur armement en conséquence. Ils essaient de présenter un front uni face à la pression chinoise. De leur côté, les États-Unis essaient d’étendre leur influence dans la région. En somme, ce bout de mer est une véritable bombe prête à exploser…
À lire aussi
Besoin d’un prof particulier ? ✨
Nos profs sont là pour t’aider à progresser !
La revendication de l’atoll Senkaku-Diaoyu 🗾
Et ce n’est pas tout ! Des tensions s’observent aussi avec le Japon en mer de Chine orientale. Les îles disputées sont des îles inhabitées appelées Senkaku, sous contrôle japonais depuis le XIXe siècle. Pour les mêmes raisons que pour les îles Paracels (commerce, pêche…) dont on parlait un peu plus haut, la Chine les revendique depuis les années 1970 en leur donnant le nom d’îles Diaoyu et en se basant sur des cartes anciennes.
En 2012, le gouvernement japonais a racheté quelques îles à un propriétaire privé, ce qui a renforcé les tensions. Chaque État affirme sa présence en faisant patrouiller des navires militaires aux alentours. En 2022, le Japon a porté plainte contre la Chine qui aurait construit 17 plateformes de forage à l’endroit où leurs frontières maritimes se superposent.
Le conflit autour des îles Éparses
Voilà un conflit qui concerne directement la France ! Ces îles de l’Océan Indien, situées au large de Madagascar, sont sous souveraineté française, mais revendiquées par Madagascar depuis les années 1970. En 1979, l’ONU est parvenue à une résolution qui demande à la France de rétrocéder l’atoll.
Pour l’instant, les discussions sont au point mort, et la France envoie régulièrement des militaires patrouiller sur les îles pour affirmer sa présence. Ce n’est pas surprenant puisqu’elles ont un intérêt stratégique : elles constituent un point d’accès vers le canal du Mozambique. 🤔
Le conflit lié à la pêche après le Brexit
Suite à la sortie du Royaume-Uni de l’Union européenne, la Manche est devenue un lieu de tensions, surtout avec la France. En effet, quand les deux États étaient membres de l’UE, ils pouvaient pêcher librement dans les eaux de l’autre. Mais le ratio était déséquilibré : les pays de l’UE pêchaient 8 fois plus dans les eaux britanniques que l’inverse. Ces eaux sont très poissonneuses, et la France y obtenait 30 % de sa pêche totale. 🐟
Après le Brexit, les pêcheurs européens ont craint d’être complètement exclus de la zone. Les négociations ont été difficiles, mais en 2020, un accord est conclu pour que ces pêcheurs puissent continuer leurs activités dans la zone britannique, en diminuant progressivement leurs prises jusqu’en 2026. Le souci, c’est que les licences nécessaires pour faire ça sont difficiles à obtenir : c’est véritablement le retour des frontières maritimes dans la Manche.
Les problématiques liées aux enjeux environnementaux 🌱
Le représentant de Malte à l’ONU a proposé le concept de “patrimoine commun de l’humanité” pour les espaces maritimes situés au-delà des juridictions nationales. En clair, selon ce concept, la haute mer est la responsabilité de tout le monde. C’est dans l’intérêt de la majorité de prendre soin des fonds marins et des ressources qui s’y trouvent. Pourtant c’est loin d’être aussi simple. 🫤
Exploiter ou protéger ? 🤔
L’exploitation intensive des ressources maritimes inquiète la communauté scientifique : environ 80 millions de tonnes de poissons sont pêchées chaque année, ce qui fait craindre que les espèces n’aient pas assez de temps pour se renouveler. Les forages des sols dégradent également la biodiversité, et l’extraction de sable est parfois tellement intense qu’elle a causé la disparition d’îles, par exemple en Indonésie. Par ailleurs, la circulation des bateaux pétroliers peut parfois conduire à des marées noires. 🚢
Or, le fait que la haute mer soit en dehors des juridictions nationales tend à rendre les États moins enclins à investir pour les préserver. Par exemple, ce sont des ONG plus que des États qui cherchent à nettoyer les continents de plastiques, ces amas de déchets situés dans les différents océans du globe. Tout le monde se renvoie la balle !
Alors, pour préserver certains espaces sensibles, des aires marines protégées (AMP) ont été définies. Le concept d’AMP a été créé lors du sommet de la terre de Rio en 1992, et elles sont de plus en plus nombreuses. 🌍
En 2022, 33 % des eaux françaises sont couvertes par une AMP. La plus grande est la réserve naturelle nationale des Terres australes françaises. Située vers les îles Kerguelen, au nord de l’Antarctique, entre le sud de l’Afrique et l’Australie, elle mesure 1,6 millions de km², ce qui en fait la 2e plus grande au monde. Pour protéger la biodiversité, l’exploitation des sols ou la pêche dans les AMP est strictement réglementée, voire interdite. ❌
Le dérèglement climatique pose aussi de nouveaux enjeux : la montée des eaux fait disparaître certaines structures qui marquaient la ligne de base des frontières maritimes. Ça pourrait amoindrir la légitimité de certaines revendications sur des aires maritimes ou faire bouger les frontières, même si pour l’instant le statu quo domine.
Besoin de cours particuliers ? ✨
4 points de plus sur ta moyenne avec nos profs Sherpas ! 📈
La question de l’Océan arctique
Mais surtout, cette fonte des glaces fait naître des convoitises sur les eaux arctiques. En effet, la disparition du glacier du pôle Nord pourrait libérer une aire de circulation et d’exploitation majeure. La banquise n’a même pas fini de fondre, que les pays environnants sont déjà en train de revendiquer des ZEE ! Le Canada, la Russie, le Danemark, l’Islande et la Norvège ont des côtes qui donnent sur l’océan Arctique, et tous demandent l’extension de leur plateau. ↔️
Cette route est particulièrement intéressante pour la Russie et les pays d’Asie du Nord-Est pour avoir un accès quasi direct à l’Europe, et inversement. Par ailleurs, cet Océan comprendrait 30 % des gisements de gaz et 10 % des réserves de pétrole de la planète, même si c’est très difficile à estimer. Le Canada revendique de larges zones comme prolongement de son plateau continental, notamment pour en faire des aires protégées. De son côté, la Russie voudrait faire des passages maritimes entre certaines îles et ses terres des « eaux intérieures ». Ça lui octroierait un plus grand droit de regard sur la circulation.
Les huit membres du Conseil de l’Arctique (les États mentionnés plus haut, ainsi que la Suède et la Finlande) se sont engagés en 2018 à préserver les ressources de la zone, mais la plupart des accords sont non contraignants.
Le passage d’un nombre croissant de navires, y compris de croisière, et les constructions comme celle d’une centrale nucléaire flottante russe engendrent de véritables préoccupations environnementales. Les populations autochtones (Inuits du Nunavut, Samis en Norvège et Raipons en Russie) essaient aussi de faire valoir leurs droits à gérer et protéger les ressources alentour.
Et voilà, tu as maintenant une vision plus claire sur la question complexe des frontières maritimes et des conflits qu’elles engendrent ! Pas de doute, tu continueras à en entendre parler dans les années à venir, alors si tu galères en géographie, n’hésites pas à faire appel à un de nos Sherpas ! 😉
On espère que ça t’as plu ! Si tu veux découvrir plus, viens jeter un œil à nos autres articles. 👀
