La vĂ©ritable histoire de l’article 49-3 📜​​

Aurore Fouassier - Mis Ă  jour le 30/11/2022
article 49-3

Le 49-3, un nom qui n’inspire pas grand-chose lorsqu’on l’entend Ă  la tĂ©lĂ©vision. Et pourtant ! Ce texte constitutionnel est loin d’ĂȘtre inoffensif puisqu’il permet au gouvernement de faire adopter une loi ou un projet sans le vote de l’AssemblĂ©e. Effarant, n’est-ce pas ? Bien entendu, ce n’est pas tout
 mais pour dĂ©couvrir toute l’histoire de l’article 49-3, tu vas devoir nous suivre jusqu’aux tribunes du gouvernement​. 🚀

L’origine de l’article 49 alinĂ©a 3 de la constitution

Un peu de contexte historique​ 📖

Tout commence sous la IIIe RĂ©publique, rĂ©gime rĂ©publicain entrĂ© en vigueur en France de septembre 1870 Ă  juillet 1940. Eh oui, 70 ans quand mĂȘme !

​📱​ Sachant qu’elle a Ă©tĂ© proclamĂ©e deux jours aprĂšs la dĂ©faite militaire de l’Empire français Ă  Sedan, tu imagines bien qu’à ce moment-lĂ  les conditions pour avoir un systĂšme gouvernemental bien rĂŽdĂ© n’étaient pas vraiment rĂ©unies


Pour ne rien arranger, une succession de guerres a mis Ă  mal ce systĂšme dĂ©jĂ  instable. Le Parlement Ă©tait partagĂ© entre des conflits sans merci et des partis indisciplinĂ©s. Autant te dire que ce n’était pas gagnĂ© !

â†Ș Exemples

  • 1er septembre 1939 : dĂ©but de la Seconde Guerre mondiale
  • 19 dĂ©cembre 1946 – 1er aoĂ»t 1954 : guerre d’Indochine
  • 1er novembre 1954 – 19 mars 1962 : guerre d’AlgĂ©rie

Avec les guerres d’Indochine et d’AlgĂ©rie, les dirigeants du pays sont d’avis qu’il faut absolument rĂ©former les institutions pour mettre un peu d’ordre dans la Constitution de 1946. Enfin
 on le pense mais aucun projet ne se concrĂ©tise avant la proposition de FĂ©lix Gaillard, ancien prĂ©sident du Conseil des ministres, le 16 janvier 1958.

​👉 Que demande ce membre du Parti radical ?

Trois fois rien, juste une rĂ©Ă©criture de l’article 49 de la Constitution. ll propose ainsi :

  • de retirer le vote sur la motion de confiance, un vote par lequel des dĂ©putĂ©s dĂ©cident ou non d’accorder leur confiance au gouvernement
  • de s’inspirer de la motion de censure constructive Ă  l’allemande, une motion qui empĂȘche toute coalition de circonstance entre des partis qui sont en dĂ©saccord sur le nom d’un nouveau chef gouvernemental
  • d’avoir un nouveau prĂ©sident du Conseil constitutionnel, une institution française qui veille Ă  la rĂ©gularitĂ© des Ă©lections nationales et des rĂ©fĂ©rendums

​👉 En clair, FĂ©lix Gaillard veut Ă©viter qu’un gouvernement soit renversĂ© par des partis d’opposition incapables d’accorder leurs violons (politiquement parlant, bien sĂ»r).

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Comme aucune motion de censure n’a Ă©tĂ© proposĂ©e, son gouvernement a Ă©tĂ© adoptĂ©. Enfin bon
 pas pour longtemps puisqu’il a chutĂ© le 15 avril.

Le projet Gaillard ne respectait pas ses prĂ©visions et obligeait les dĂ©putĂ©s Ă  voter entre motion de confiance et de censure sans pouvoir s’abstenir. Pour pallier ce problĂšme, Charles de Gaulle et son gouvernement sont entrĂ©s en action pour rĂ©diger une nouvelle Constitution.

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À cet instant, tu te dis que l’article 49-3 n’a pas bougĂ© depuis les modifications du gouvernement du gĂ©nĂ©ral. Eh bien, raté ! L’article 49-3 a en fait connu plusieurs versions, versions qui rĂ©vĂšlent qu’il est difficile de se mettre d’accord au gouvernement.

â†Ș Les diffĂ©rentes versions

  • la version en vigueur du 5 octobre 1958 au 5 aoĂ»t 1995
  • la version en vigueur du 5 aoĂ»t 1995 au 1 mars 2009
  • la version en vigueur depuis le 1 mars 2009

Qui a inventĂ© le 49-3 ? ✍

Peut-on vraiment mettre un nom sur l’article adoptĂ© en 1958 ? Si plusieurs personnes se sont chargĂ©es de son Ă©criture, l’une dont le rĂŽle a Ă©tĂ© majeur est Pierre Pflimlin. Ce ministre d’État qui avait imposĂ© la reprise du projet Gaillard a essentiellement rĂ©digĂ© la nouvelle Constitution.

Pierre Pflimlin ✍ 
Charles de Gaulle đŸȘ–

On pourrait penser que Charles de Gaulle Ă©tait le maĂźtre de la rĂ©daction puisqu’il Ă©tait Ă  la tĂȘte de son gouvernement, mais non ! đŸ€”

En rĂ©alitĂ©, mĂȘme s’il Ă©tait d’accord avec la modification de l’article 49, il attachait une importance limitĂ©e Ă  la question. Ses idĂ©es sur les rĂ©fĂ©rendums ayant Ă©tĂ© refusĂ©es, il n’avait sĂ»rement plus envie de s’investir Ă  100% dans le projet


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L’article 49.3 explication simple / fonctionnement​ 🙏

Que dit l’article 49.3 de la Constitution ?​ đŸ€”

Dans l’article 49 alinĂ©a 3 de la Constitution, il est dit que « Le Premier ministre peut, aprĂšs dĂ©libĂ©ration du Conseil des ministres, engager la responsabilitĂ© du Gouvernement devant l’AssemblĂ©e nationale sur le vote d’un projet de loi de finances ou de financement de la sĂ©curitĂ© sociale ».

​👉 En d’autres termes, le Conseil des ministres peut dĂ©cider tout seul de l’adoption d’une loi sans forcĂ©ment qu’elle soit approuvĂ©e par le Parlement.

Plus loin, l’article prĂ©cise que « Dans ce cas, ce projet est considĂ©rĂ© comme adoptĂ©, sauf si une motion de censure, dĂ©posĂ©e dans les vingt-quatre heures qui suivent, est votĂ©e dans les conditions prĂ©vues Ă  l’alinĂ©a prĂ©cĂ©dent ».

💡 Le savais-tu ?

L’article 49-3 fait rĂ©fĂ©rence Ă  une motion de censure dite « provoquĂ©e ». C’est une motion qui requiert la signature d’un dixiĂšme des membres de l’AssemblĂ©e. Son adoption peut entraĂźner la dĂ©mission du Gouvernement et le rejet du texte sur lequel le Premier ministre a engagĂ© sa responsabilitĂ©.

Si cette motion peut potentiellement ĂȘtre appliquĂ©e, elle ne l’a cependant jamais Ă©tĂ©. Depuis 1958, la seule motion de censure Ă  avoir Ă©tĂ© adoptĂ©e Ă©tait une motion de censure « spontanĂ©e » le 5 octobre 1962.

DĂ©tail qui a aussi toute son importance : la derniĂšre ligne de l’article 49-3 stipule que « le Premier ministre peut, en outre, recourir Ă  cette procĂ©dure pour un autre projet ou une proposition de loi par session ».

​👉 Concrùtement, ça veut dire quoi ?

Eh bien, mĂȘme si le Conseil des ministres peut dĂ©cider d’appliquer une loi, il ne peut le faire qu’une fois par session parlementaire.

En rĂ©sumĂ©, cet alinĂ©a 3 concerne l’engagement de responsabilitĂ© sur un texte qui permet au gouvernement de forcer l’adoption d’un texte. Le moyen de contrer cela (sans entrer sur le ring​ đŸ„Š) serait que l’AssemblĂ©e adopte une motion de censure.

Pourquoi le 49-3 existe ?​ 🧐

GrĂące Ă  l’article 49-3, le Premier ministre a la possibilitĂ© d’engager la responsabilitĂ© du gouvernement sur le vote de plusieurs projets :

  • le projet des lois de finances

Dans l’article 1er de la loi organique relative aux lois de finances du 1er aoĂ»t 2001, les lois de finances « dĂ©terminent, pour un exercice (une annĂ©e civile), la nature, le montant et l’affectation des ressources et des charges de l’État, ainsi que l’équilibre budgĂ©taire et financier qui en rĂ©sulte ».

​👉 Ces lois se classent en plusieurs catĂ©gories :

  1. La loi de finances initiales (LFI)
  2. Les lois de finances rectificatives (LFR) ou collectifs budgétaires
  3. La loi de rĂšglement, renommĂ©e loi relative aux rĂ©sultats de la gestion et portant approbation des comptes de l’annĂ©e
  4. La loi de finances de fin de gestion
  • le projet de loi de financement de la sĂ©curitĂ© sociale (LFSS)

Cette catĂ©gorie de loi a pour but d’assurer la maĂźtrise des dĂ©penses sociales et de santĂ©. Parmi ses objectifs clĂ©s, on retrouve l’objectif national de dĂ©penses d’assurance-maladie (ONDAM).

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Pour tout savoir sur le Premier ministre britannique, ça se passe par ici ! 🇬🇧

  • un autre projet ou une proposition de loi

D’aprĂšs Michel DebrĂ©, l’un des auteurs de la Constitution, l’article 49-3 est surtout utilisĂ© lorsque les dĂ©bats Ă  l’AssemblĂ©e nationale n’arrivent pas Ă  terme ou que le gouvernement veut faire passer une loi rapidement. Il assure en quelques sortes la stabilitĂ© du systĂšme gouvernemental ⚖

Une disposition quelque peu exceptionnelle pour assurer […] le vote d’un texte indispensable.

Michel Debré

Premier ministre de la Vᔉ RĂ©publique

​👉 En somme, on comprend que l’article 49-3 est un recours puissant parce qu’il permet d’affirmer la primautĂ© de l’exĂ©cutif et d’agir face Ă  la lenteur des prises de dĂ©cision des dĂ©putĂ©s. Avec ce recours ultime, plus d’hĂ©sitation possible !

Comment appliquer le 49-3 ? đŸ’Œ

Si un Premier ministre dĂ©cide d’engager la responsabilitĂ© du gouvernement, une procĂ©dure en deux temps s’enclenche :

  1. L’utilisation du 49-3 fait l’objet d’une dĂ©libĂ©ration prĂ©alable au Conseil des ministres
  2. Le projet proposé est adopté sans motion de censure approuvée dans les 24 heures

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​Que se passe-t-il Ă  l’issue de la procĂ©dure ?

✔ ​Dans le cas oĂč la motion de censure n’aboutit Ă  rien, on considĂšre que le projet ou la proposition de loi est adoptĂ©.

Oohh yeess, we did it !

❌​ Dans le cas contraire, le texte est rejetĂ© et le gouvernement est renversĂ©.

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Combien de fois l’article 49-3 a Ă©tĂ© utilisĂ© ?​ 🧼

Cette information te surprendra peut-ĂȘtre (au vu de ce qu’elle implique) mais l’utilisation de l’article 49-3 Ă©tait assez libre jusqu’en 2008. Si le gouvernement le voulait, il pouvait l’utiliser Ă  volontĂ© pour faire adopter diffĂ©rents textes de loi.

â†Ș Exemple

Jean-Pierre Raffarin, entre mai 2002 et mai 2005, a utilisĂ© 2 fois l’article 49-3 pour faire adopter sa rĂ©forme des modes de scrutin rĂ©gional et europĂ©en et sur le projet de loi relatif aux libertĂ©s et responsabilitĂ©s locales favorisant la dĂ©centralisation.

Entre 1958 et 2017, on considĂšre que l’article 49-3 a Ă©tĂ© utilisĂ© 89 fois. Le record revient Ă  Michel Rocard ! ​🏆 Au cours des trois annĂ©es oĂč il a Ă©tĂ© le Premier ministre de François Mitterrand, il en a fait usage 28 fois.

C’est un peu trop quand mĂȘme…

 👑 Parmi les rois de l’utilisation de l’article 49-3, on trouve :

  1. Michel Rocard : 28 fois
  2. Raymond Barre, Jacques Chirac et Edith Cresson : 8 fois
  3. Pierre Mauroy : 7 fois

​À l’inverse, Edouard Balladur et Edouard Philippe (dĂ©cidĂ©ment
) l’ont utilisĂ© une fois.

On te l’accorde, c’était un peu beaucoup pour certains. C’est d’ailleurs pour ça que la rĂ©vision constitutionnelle du 23 juillet 2008 stipule que l’article 49-3 ne peut maintenant ĂȘtre utilisĂ© « que pour un seul texte par session parlementaire » (hors les projets de loi de finances ou de financement de la SĂ©curitĂ© sociale).

​Le moins que l’on puisse dire, c’est que l’article 49-3 a Ă©tĂ© plus qu’utilisĂ© pendant la Ve RĂ©publique sue divers sujets :

  • Article 49.3 retraites : le mercredi 19 octobre 2022, c’était la deuxiĂšme fois qu’un gouvernement sous la prĂ©sidence d’Emmanuel Macron Ă©voquait depuis fĂ©vrier 2020 l’article 49.3 sur les retraites. Comme Manuel Valls quatre ans auparavant, Élisabeth Borne a utilisĂ© ce recours parce qu’elle n’avait pas la majoritĂ© absolue Ă  l’AssemblĂ©e.
  • Article 49-3 Édouard Philippe : Édouard Philippe a aussi dĂ©clenchĂ© la procĂ©dure pour faire adopter sans vote la rĂ©forme des retraites.

J’ai dĂ©cidĂ© d’engager la responsabilitĂ© du gouvernement.

Édouard Philippe

Premier ministre (2017-2020)

  • Article 49.3 loi travail : le mercredi 20 juillet 2016, Manuel Valls a pour la troisiĂšme fois utilisĂ© cet article constitutionnel pour faire passer le projet de l’article 49.3 loi travail puisqu’il n’avait pas la majoritĂ© Ă  l’AssemblĂ©e nationale.
Manuel Valls
  • Article 49.3 Macron : le jeudi 9 juillet 2015, Manuel Valls a eu recours pour la troisiĂšme fois (oui, encore) Ă  l’article 49-3 afin de faire passer la loi Macron pour la croissance.
  • Article 49.3 SĂ©curitĂ© sociale : le vendredi 25 novembre 2022, la PremiĂšre ministre a utilisĂ© pour la sixiĂšme fois cette arme constitutionnelle afin d’obtenir le budget voulu.

​👉 Si ce recours ultime semble en apparence idĂ©al pour rĂ©agir face Ă  l’hĂ©sitation de l’AssemblĂ©e nationale, il a pourtant Ă©tĂ© vivement critiquĂ© par de nombreux politiques.

François Hollande, par exemple, alors premier secrĂ©taire du Parti socialiste, pointait dĂ©jĂ  du doigt en 2006 l’utilisation excessive de l’article 49-3.

Le 49.3 est une brutalité, le 49.3 est un déni de démocratie.

François Hollande

Ancien président de la République française

Avec cet article constitutionnel, les gouvernements français de la Ve RĂ©publique disposent d’un outil puissant pour contraindre l’adoption d’un texte et mettre fin aux dĂ©bats des parlementaires. Un outil puissant, certes, mais un outil qui fait peur 😹

Un dĂ©putĂ© fuyant une motion de censure…

L’article 49-3 apparaĂźt souvent comme une menace Ă  la dĂ©mocratie en raison de ses grands pouvoirs. MĂȘme lorsque le Parlement est rĂ©ticent par rapport Ă  une loi proposĂ©e, l’adoption du 49-3 peut changer la donne ! Qui aurait cru qu’un simple texte aurait autant de poids


Un quiz, ça te tente ?​ 😃

Quiz
L'article 49-3
Qu’est-ce que l’article 49 3 ?
Un texte constitutionnel
Une loi sur les finances
Un décret de Charles de Gaulle

Correct !

Faux !

Que dit l’article 49 3 de la constitution ?
« engager la responsabilité du Président de la République »
« engager la responsabilité des citoyens »
« engager la responsabilité du Gouvernement »

Correct !

Faux !

Qui a travaillé sur la réécriture du 49-3 ?
Pierre Pflimlin
Emmanuel Macron
Clément Marot

Correct !

Faux !

Quelle utilitĂ© pour l’article 49.3 de la constitution ?
Faire passer des taxes sans le vote du Parlement
Faire passer une loi ou un projet sans le vote de l’AssemblĂ©e
Faire voter une loi sans l’accord de l’Union EuropĂ©enne

Correct !

Faux !

Combien de fois l’article 49-3 a Ă©tĂ© utilisĂ© ?
plus de 1000 fois
plus de 80 fois

Correct !

Faux !

Que peut entraßner une motion de censure provoquée ?
La démission du Gouvernement
La démission des maires de France
La démission des cheminots de France

Correct !

Faux !

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L’article 49-3

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Alors, tu es le maĂźtre de l’AssemblĂ©e ?​ đŸ‘šđŸ»â€đŸ’Œ

Maintenant que tu connais la vĂ©ritable histoire de l’article 49-3, tu n’as plus qu’à te plonger dans la lecture de notre chĂšre Constitution française. Prends ta plus belle loupe et passe au peigne fin tous ses textes pour trouver lequel est le plus dĂ©lirant ! Et peut-ĂȘtre qu’un jour, qui sait, tu seras toi aussi sur une tribune du gouvernement 🔍

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Aurore Fouassier
PoĂšte dans l'Ăąme
Tout comme l’aurore, la lueur rosĂ©e qui prĂ©cĂšde le lever du soleil, je souhaite Ă©clairer les cƓurs et les esprits. DiplĂŽmĂ©e d’une licence de Lettres, Ă©lĂšve en master Professionnels de l’écrit et plume dans l’ñme, j’aide Sherpas et lecteurs Ă  gravir des montagnes 🕊

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