Rupture d’une convention de stage : comment faire ? 🙄

Clara Munnier - Mis Ă  jour le 12/04/2023
négociation rupture conventionnelle

Tu as rĂ©ussi Ă  dĂ©goter un stage en entreprise, mais celui-ci ne se passe pas comme prĂ©vu
 Comment faire quand on n’aime pas son stage ? Comment annoncer qu’on souhaite quitter son poste de stagiaire ? On t’embarque sur un mode d’emploi spĂ©cial “rupture convention de stage” dans cet article, let’s go !

saut dans le sable
On se lance !

Avantages et inconvĂ©nients d’un stage ⚖

✅ Avantages

✔ Premier contact avec le monde du travail,

✔ DĂ©couverte du futur mĂ©tier et dĂ©couverte de nouveaux mĂ©tiers avec les diffĂ©rentes branches qu’occupent les diffĂ©rents salariĂ©s,

✔ Acquisition des compĂ©tences professionnelles,

✔ Mettre en pratique l’enseignement de sa formation,

✔ CrĂ©ation d’un rĂ©seau professionnel et possibilitĂ© de garder contact avec les salariĂ©s,

✔ PossibilitĂ© d’avoir un travail plus fixe au sein de l’entreprise d’accueil du stage.

❌ InconvĂ©nients

✖Aucune rĂ©munĂ©ration ou gratification faible,

âœ–ïžĂ‡a peut parfois mal se passer, et on t’en dit plus sur tes droits et comment faire une rupture de convention de stage ci-dessous. 👇

Mais pour Ă©viter que ça se passe mal, on voulait aussi te donner quelques conseils pour trouver le stage parfait pour lequel tu ne voudras jamais rompre la convention ! 💖

👉 Lors de ta recherche de stage, identifie ce que tu veux vraiment faire et ne rĂ©pond qu’à des offres pour lesquelles tu te projettes.

👉 Ce qui est aussi trĂšs important, c’est de bien cerner et dĂ©finir avec ton futur maĂźtre de stage tes futures missions. Comme ça, les deux parties sont d’accord et ça Ă©vite une future rupture de convention ! 👍

Stagiaire embarrassé qui fait tomber ses papiers
Hop hop, au travail

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Quels sont tes droits en tant que stagiaire ? đŸ§‘â€đŸ’»

Pour connaĂźtre tes droits et devoirs au cours du stage, il faut que tu lises entiĂšrement ta convention avant de la signer. Oui, on te l’accorde, ce n’est pas le truc le plus fun, mais c’est nĂ©cessaire pour connaĂźtre tes droits et devoirs au cours du stage. đŸ€“

👉 Quelques points nĂ©cessaires Ă  connaĂźtre concernant tes droits en gĂ©nĂ©ral :

  • Tu ne peux pas travailler plus de 6 mois consĂ©cutifs en stage pour la mĂȘme entreprise.
  • Tu ne peux pas travailler plus de 35h par semaine et plus de 10h par jour.
  • Au-delĂ  d’une durĂ©e de 2 mois de stage, la gratification de stage est obligatoire Ă  hauteur de 4,05 € de l’heure (en 2023).
  • Si ton stage est intĂ©grĂ© Ă  un cursus pĂ©dagogique, il doit obligatoirement faire l’objet d’une convention de stage.

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Margot

Arts et Métiers ParisTech

22€/h/h

Jeanne

Aix-Marseille Université

17€/h

Pierre

ESSEC

16€/h

Victor

ESCP

25€/h

Fanny

Ponts ParisTech

19€/h

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23€/h

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Comment mettre fin à la convention de stage ? 🙅

On te voit arriver tout joyeux au sein de ta nouvelle entreprise pour les prochaines semaines. Mais au bout de quelque temps, c’est la douche froide : les missions sont inintĂ©ressantes, tu ne te projettes pas dans ce mĂ©tier, tu ne te sens pas Ă  l’aise avec les autres salariĂ©s ou stagiaires
 Autant de raisons qui te donnent envie d’une seule chose : fuir au plus vite ! 💹

Homme qui fuit
Courage, fuyons.

💬 Avant de te prĂ©cipiter, n’oublie pas une chose : la communication est la meilleure des solutions Ă  tous tes problĂšmes ! Donc si tu ne vois plus d’intĂ©rĂȘt Ă  continuer ton stage, parles-en Ă  ton tuteur de stage ou avec d’autres salariĂ©s de l’entreprise. Peut-ĂȘtre qu’il y a une incomprĂ©hension et que des choses peuvent ĂȘtre faites pour changer ta situation !

👉 Mais si rien n’est fait pour amĂ©liorer la situation, est-il possible d’arrĂȘter un stage ? Oui, l’interruption de stage peut ĂȘtre envisagĂ©e ! Rompre une convention de stage sous-entend un arrĂȘt dĂ©finitif du contrat de collaboration de travail entre un stagiaire et son employeur. La convention de stage peut ĂȘtre rompue d’un commun accord entre stagiaire et maĂźtre de stage (rupture amiable), ou peut ĂȘtre dĂ©cidĂ©e unilatĂ©ralement par l’une de ces deux parties. ✂

Homme qui écrit au tableau.
Disons les termes.

👋 Si tu te vois dans l’obligation de quitter ton stage pour une raison fixĂ©e par les clauses de la convention, tu dois attendre un dĂ©lai de prĂ©avis d’une durĂ©e d’un mois, sauf pour certaines exceptions.

📌 Si la convention ne fait pas Ă©tat de clauses de rĂ©siliation de stage, alors il existe plusieurs raisons valables pour arrĂȘter un stage selon le Code de l’éducation :

  • Motifs qui rendent impossibles la continuitĂ© du stage : maladie, accident, grossesse ou paternitĂ©, adoption, non-respect de la convention de la part de l’organisme d’accueil

  • RĂ©ussite d’entrĂ©e au sein d’une formation,
  • Signature d’un CDD ou d’un CDI,
  • Accord avec l’établissement.

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Rupture convention de stage : quel document envoyer et comment le rédiger ?

📌 Concernant les documents Ă  envoyer, tu dois informer de ton souhait d’arrĂȘter le contrat : ton employeur de l’organisme d’accueil, ton Ă©tablissement scolaire et la Chambre exĂ©cutive dont tu dĂ©pends par courrier recommandĂ©.

đŸ€ Si le maĂźtre de stage et toi-mĂȘme ĂȘtes d’accord pour rompre le contrat (et c’est bien la seule chose pour laquelle vous ĂȘtes en accord), vous rĂ©digez ensemble une lettre de rupture. Il faut Ă©galement transmettre celle-ci Ă  la Chambre exĂ©cutive dont tu dĂ©pends par courrier recommandĂ©.

👉 Dans cette lettre, il faut absolument que soient mentionnĂ©s :

  • La date de dĂ©but du stage et la date de rupture,
  • La durĂ©e du dĂ©lai de prĂ©avis (s’il y en a un),
  • Les noms et adresses du stagiaire et de l’entreprise d’accueil,
  • La fonction occupĂ©e par le stagiaire,
  • La raison invoquĂ©e pour l’interruption de la convention.

✂ Et il peut exister le cas pour lequel, c’est ton employeur qui rompt la convention, notamment en cas de manquement grave de ta part. Bon, on espĂšre que tu n’en arrives jamais lĂ  ! Dans ce cas, il faut que ton Ă©tablissement scolaire et toi-mĂȘme donniez votre accord.

💡 À savoir

Le licenciement pour cause de compĂ©tences professionnelles insuffisantes de la part de l’organisme est absolument impossible lorsque tu es stagiaire ! Tu n’es pas un salariĂ©, tu es chez eux pour apprendre, ne l’oublie pas ! 🙂

On va un peu casser l’ambiance, mais n’oublie jamais que la rupture de la convention peut avoir des consĂ©quences importantes, notamment si le stage est rĂ©alisĂ© dans le cadre d’une formation scolaire. Tu dois d’ailleurs faire attention Ă  un point, la rupture de la convention peut avoir un impact sur l’obtention de ton annĂ©e, ou mĂȘme de ton diplĂŽme ! Garde cela en tĂȘte avant de prendre une dĂ©cision trop hĂątive, conseil d’ami. 😉

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⚠ À retenir

Ton Ă©tablissement peut choisir de valider la pĂ©riode de stage mĂȘme si celle-ci n’est pas arrivĂ©e Ă  son terme pour te permettre de valider ton diplĂŽme. Sinon, il est en droit de trouver une autre solution pour valider cette pĂ©riode de stage.

VoilĂ , on espĂšre rĂ©ellement que cet article sur la rupture convention de stage a pu t’orienter et on te souhaite bon courage ! ☀

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Clara Munnier
Rédactrice
Hello ! Moi c’est Clara, je suis stagiaire chez Les Sherpas dans la team mĂ©dia. Actuellement en premiĂšre annĂ©e de licence infocom, j’envisage de devenir journaliste. C'est pour cette raison que j'ai dĂ©cidĂ© de te partager tous mes conseils et mes connaissances sur ce blog ! Bonne lecture ! ☀

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