La monarchie constitutionnelle en France : trois périodes, un régime 👑

En cours d’histoire, tu étudies les différentes monarchies constitutionnelles en France. Cependant, tu confonds tout le monde ? Tu te demandes quelles sont les caractéristiques de la monarchie constitutionnelle ? Pas de panique, on va voir ça ensemble ! Tu es prêt ? C’est parti ! 🫶

C’est quoi une monarchie constitutionnelle ? 🤔

Pour déterminer ce qu’est une monarchie constitutionnelle, on va reprendre les deux termes séparément.

Une monarchie, c’est un régime politique dirigé par un monarque élu ou héréditaire.
Constitutionnelle, ça veut dire qu’une constitution encadre le régime. 👀

Ainsi, une monarchie constitutionnelle est une monarchie dans laquelle les pouvoirs du monarque sont limités par une constitution. CQFD. C’est l’opposé de la monarchie absolue dans laquelle rien ne limite le roi !

La première Monarchie constitutionnelle (1791-1792) 1️⃣

Le contexte de création 🍼

En 1791, c’est la Révolution française. L’Assemblée nationale, constituée en majorité de députés issus de la bourgeoisie, décide de mettre en place un régime politique qui les favorise pour satisfaire à la fois les aspirations révolutionnaires et préserver certains éléments de la tradition monarchique. ⚜️

Le 3 septembre 1791, la France met en place une séparation des pouvoirs dans la Constitution : 

• Le roi conserve le pouvoir exécutif.

• Élue au suffrage indirect, l’Assemblée nationale, composée de 745 membres, détient le pouvoir législatif : elle surveille l’administration, contrôle les forces armées et la politique étrangère.

• Les juges sont indépendants.

Cette division renvoie à la séparation des pouvoirs de Montesquieu lors du siècle des Lumières. Cette « Constitution de 1791 » met en place : 

• la souveraineté de la Nation : le roi agit pour l’intérêt de la Nation, pas en tant que monarque absolu.

• un gouvernement représentatif du peuple.

L’objectif est double : garantir l’égalité entre les citoyens et limiter l’autorité royale. Le roi Louis XVI l’accepte le 14 septembre 1791.

Cette constitution est censitaire ! Seuls les « citoyens actifs », c’est-à-dire les hommes de plus de 25 ans payant une grosse contribution, ont le droit d’élire ou d’être élus. Cela représente environ 4 300 000 personnes sur 28 millions de Français. Les autres sont les « citoyens passifs ». Les femmes sont exclues de base. On est donc loin du suffrage universel ! 🗳

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Le fonctionnement de la Monarchie constitutionnelle 🛠

Que devient le roi ? Toujours à la tête du royaume, il porte le titre de « roi des Français ». Il doit jurer de maintenir et appliquer la Constitution devant la nation. Sa fonction reste héréditaire et il devient le chef d’un gouvernement de six ministres qui sont responsables devant l’Assemblée nationale législative.

La charge du roi est d’administrer le pays, de nommer certains hauts fonctionnaires et de représenter la nation vis-à-vis de l’étranger. Enfin, il partage avec l’Assemblée le pouvoir de déclarer ou faire cesser une guerre. Sa personne reste « inviolable et sacrée ». 

Pendant ce temps, l’Assemblée nationale législative propose et vote des lois tout en contrôlant l’action du roi. C’est aussi l’institution qui établit le montant de l’impôt. 🤑

Autre nouveauté de cette période : la naissance de droits pour les citoyens ! Cela inclut l’égalité devant la loi, la liberté d’expression et de la presse…

Rapidement, l’Assemblée et le roi entrent en conflit, car le monarque use beaucoup de son droit de véto pour bloquer des lois. En plus, le pays est en proie à une instabilité politique croissante. Les divisions internes au sein de l’Assemblée législative empêchent la mise en œuvre des réformes. Cela affaiblit le gouvernement.

Louis XVI vit assez mal de perdre autant ses pouvoirs et n’avoir qu’un rôle limité. Il décide de fuir le 20 juin 1791 afin de demander de l’aide à l’empereur d’Autriche. Les monarchies européennes ont peur que leur peuple se mette aussi à faire la révolution. Oupsi, il est reconnu sur le chemin à Varennes. Le peuple le ramène à Paris et n’a plus confiance en lui. Mais il garde son trône. 🫠

À ce moment, deux camps se dessinent parmi les députés : les « Feuillants » soutiennent le roi tandis que les « Jacobins » sont plus proches du peuple.

La chute de la monarchie constitutionnelle 🤦‍♂️

La majorité des députés souhaite qu’une guerre éclate, avec des raisons différentes : 

⚔️ régler le problème des nobles émigrés qui menacent les frontières ; 

⚔️ aider les peuples voisins à mener leur révolution ; 

⚔️ le roi et ses partisans pensent que l’armée française perdra la guerre et que Louis XVI retrouvera son pouvoir absolu. 

Le 20 avril 1792, l’Assemblée déclare la guerre à l’Autriche. La Prusse attaque et c’est une défaite française. La première d’une longue série. Pour se défendre, des volontaires s’engagent dans l’armée : les Fédérés convergent vers la capitale pour la défendre contre l’envahisseur. Ceux qui viennent de Marseille entonnent le chant de guerre pour l’armée du Rhin composé par Rouget de Lisle. 

Le roi est tenu pour responsable de la défaite militaire. En juin 1792, le roi oppose son veto à deux décrets de l’Assemblée. Le pompon, c’est le 10 août 1792 : les Parisiens prennent d’assaut le palais des Tuileries. La famille royale est alors enfermée à la prison du Temple et le pouvoir du roi est suspendu. Une nouvelle Assemblée est élue au suffrage universel masculin : la Convention nationale.

Tout s’accélère ! Le 20 septembre 1792, la victoire de Valmy arrête l’ennemi. Le 21 septembre, la Convention abolit la monarchie, et la République commence le 22 septembre. Louis XVI est jugé puis condamné à mort en janvier 1793. C’est la fin de la Monarchie constitutionnelle. ❌

La seconde Monarchie constitutionnelle (1814-1848) 2️⃣

La Restauration (1814-1830) 🤴🏻

Le contexte de création 👶🏻

L’empereur Napoléon Ier abdique en 1814 suite à plusieurs défaites, mettant fin à l’Empire. Il est envoyé sur l’île d’Elbe pour y finir ses jours. C’est le début de la Première Restauration. Louis XVIII, frère de Louis XVI, monte sur le trône.

Il prend rapidement la porte. En effet, dès mars 1815, Napoléon regagne la France et rassemble ses hommes dans le but de reconquérir le pouvoir. Cette période est connue sous le nom les « Cent-Jours ». L’empereur reprend les rênes du pays. Mais après la défaite de Waterloo, il est de nouveau exilé. Louis XVIII revient et entame la Seconde Restauration. 

Louis XVIII est conscient que c’est la fin de la monarchie absolutiste de Louis XIV. Il signe une Charte, visant à trouver un équilibre entre les intérêts de la monarchie restaurée et les demandes de libéralisation politique. ⚖️

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Le fonctionnement de la Restauration ⚙️

Dans cette Charte constitutionnelle du 4 juin 1814, quelques concessions sont faites : 

• Liberté de la presse,

• Respect des biens nationalisés lors de la Révolution,

• Conservation du Code civil pour garantir l’égalité des Français,

• Égalité des droits.

Les détenteurs du pouvoir sont établis : 

• Le roi dispose du pouvoir exécutif avec des prérogatives étendues : il déclare la guerre, commande les forces armées, fait les traités de paix, d’alliance et de commerce, nomme les ministres et les emplois civils et militaires. Il possède aussi une partie du pouvoir législatif : il a seul l’initiative des lois et les promulgue.

• Le Parlement compte deux chambres (bicamérisme), comme sous le Directoire. La Chambre des Pairs est composée de membres nommés par le roi. Leur nombre n’est pas limité, ce qui permet au roi d’en changer la majorité en nommant une « fournée de pairs ». La Chambre des députés des départements est élue selon un suffrage censitaire, c’est-à-dire fondé sur la richesse. Encore une fois, on est loin du suffrage universel. Le seul pouvoir autonome des chambres est le vote de l’impôt qui ne peut être établi sans leur consentement.

• Le pouvoir judiciaire est exercé par les tribunaux et les juges conformément aux lois.

Le retour des Émigrés, qui sont les nobles exilés pendant la Révolution française, et leurs exigences inquiètent le peuple. La nouvelle monarchie est vite impopulaire. 

Les électeurs se réunissent en trois factions principales :

• Les doctrinaires (ou constitutionnels) sont associés au pouvoir entre 1816 et 1820.

• Les ultraroyalistes (ou Ultras), les royalistes les plus extrêmes, souhaitent un retour à l’Ancien Régime et refusent l’idée même de la Charte.

• Les Libéraux ou indépendants de gauche défendent les acquis juridiques de la Révolution : sûreté des personnes, égalité civile, liberté de conscience et de culte… Ils sont favorables à une évolution du droit de vote.

Les ultraroyalistes remportent les élections législatives d’août 1815 : sur 400 députés élus, 350 sont des Ultras. Le roi la qualifie de « chambre introuvable ». Voulant se venger, ils mènent une politique répressive. C’est la Terreur blanche : les suspects de complot sont déportés, les civils et militaires qui ont rejoint Napoléon pendant les Cent-Jours sont jugés… Le maréchal Ney, proche de l’ex-empereur, est exécuté avec 15 généraux. 😪

Louis XVIII dissout la chambre en 1816. Lors des nouvelles élections, les ultraroyalistes ne représentent plus que le tiers des élus. C’est alors la baston entre eux et les libéraux ! À travers les lois, les Ultras cherchent à redonner pouvoir et biens aux « émigrés » et à limiter le droit de vote. Les Libéraux tendent à réduire les privilèges et à tirer le régime vers plus de démocratie. 🗳

La manière d’élire change beaucoup. Théorisée en 1817, elle est modifiée en 1820 puis en 1824. Désormais les élections générales se déroulent tous les sept ans sans renouvellement partiel annuel. Les Ultras, qui possèdent une écrasante majorité à la Chambre des députés après leurs succès aux élections de 1824, pensent pouvoir renforcer leur politique réactionnaire. 💪

À la mort de Louis XVIII, Charles X accède au trône en 1824. Les Ultras gagnent en influence et reviennent sur les libertés garanties par la Charte : lois répressives sur les libertés individuelles, censure de la presse… Le changement, c’est maintenant !

Mais le nouveau monarque, très royaliste, croit trop rapidement en sa popularité. Il restitue l’Ancien Régime. Charles X ne prend pas en compte les résultats des élections législatives qui lui sont défavorables. Cela provoque l’union passagère des bourgeois et des républicains. 

Finalement, Charles X appelle des royalistes modérés pour former le gouvernement. Celui-ci est animé par Martignac, le ministre de l’Intérieur. Ce dernier tente une politique de réformes, comme « démocratiser » les administrations locales, en proposant de faire élire les conseillers des départements, des arrondissements et des municipalités. Attaqué de partout et non soutenu par le roi, Martignac doit démissionner en août 1829. 😱

La fin de la Restauration 💀

En mars 1830, en réponse au discours du trône assez menaçant du monarque (on t’a mis un extrait après !), 221 députés sur 402 affirment qu’ils n’accordent pas leur confiance au gouvernement choisi par le roi. Aussitôt, le roi dissout la chambre et provoque de nouvelles élections. L’opposition passe à 274 députés. 😅

Charles X décide alors d’implémenter des lois sans l’avis des Chambres, ce qui est légal. Le 26 juillet, il convoque de nouvelles élections. Pour assurer le succès de ses partisans, le roi signe quatre ordonnances qui dissolvent la chambre tout juste élue, rendant encore plus restrictif le suffrage censitaire et restreignant la liberté de la presse.

Alors, c’est la Révolution. Le 27 juillet commence le soulèvement des Parisiens qui durera trois jours : les Trois glorieuses. Le 30 juillet, les députés et les pairs élisent le duc d’Orléans comme lieutenant général du royaume.

Charles X n’attend pas la guillotine pour partir. Le 2 août, il abdique en faveur de son petit-fils le duc de Bordeaux et nomme régent le duc d’Orléans. Puis, il fuit en Angleterre. La Restauration est terminée. La France prend conscience qu’un retour à l’Ancien Régime est impossible. Commence alors la monarchie de Juillet.

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La monarchie de Juillet (1830-1848) 📅

Le contexte de création 🐣

Une proclamation rédigée par le journaliste Thiers propose la nomination du duc d’Orléans et offre ainsi une solution aux députés de l’opposition libérale et à la nouvelle commission municipale qui ne veulent pas d’une République. Après une légère révision de la Charte au profit de la bourgeoisie approuvée le 7 août, le duc d’Orléans s’engage à la respecter. Le 9 août, il est proclamé roi des Français sous le nom de Louis-Philippe Ier.

Le fonctionnement de la monarchie de Juillet 🔧

Que contient cette nouvelle Constitution ? 

• Un système parlementaire composé de deux chambres : la Chambre des Députés, élue au suffrage censitaire restreint, et la Chambre des Pairs, composée de pairs héréditaires nommés par le roi.

• Louis-Philippe conserve des pouvoirs significatifs, dont celui exécutif. Il nomme les ministres, peut dissoudre la Chambre des Députés et dispose d’un droit de veto sur les lois.

• Les ministres sont responsables devant le parlement. Ils doivent obtenir la confiance de la Chambre des Députés pour rester en fonction.

• Le pouvoir législatif est divisé entre le roi et les Chambres.

• Louis-Philippe ne porte plus le titre de roi de France et de Navarre, mais de « roi des Français ». Ses sujets deviennent des citoyens.

• Les libertés publiques (liberté religieuse, liberté de la presse) sont confortées ;

• Le catholicisme n’est plus qualifié de religion d’État ;

• Le drapeau tricolore est rétabli ;

• Le droit de vote est limité aux hommes de plus de 25 ans qui paient au moins 200 francs d’impôts directs. Il y a désormais 168 000 électeurs sur une population de plus de 33 millions d’habitants, soit 0,5% d’électeurs.

De 20 à 60 ans, tous ceux qui payent l’impôt sur leurs biens servent dans la Garde nationale à partir de 1831. Cette armée volontaire est donc principalement composée de la bourgeoisie. Son rôle principal : intervenir pour défendre l’ordre bourgeois contre les attaques des classes populaires.

Devant la crise économique, le chômage et les faillites, l’agitation gronde de 1831 à 1835. L’épidémie de choléra qui sévit à Paris en 1832, et qui fait 20 000 victimes, amplifie le malaise social. Des conspirations menacent également le régime. Thiers, fait voter la loi de septembre 1835 condamnant les délits de presse et la propagande anticonstitutionnelle.

Le nouveau régime se heurte à une quadruple opposition, celle des courants :

• Les légitimistes sont des royalistes qui considèrent que le roi Louis-Philippe est un usurpateur. Ils espèrent le rétablissement du « vrai roi », le comte de Chambord, petit-fils du roi Charles X.

• Les bonapartistes, qui se regroupent autour de Louis-Napoléon Bonaparte, neveu de Napoléon Ier. Ils souhaitent le retour de l’Empire.

• Les républicains, qui s’organisent en sociétés secrètes, développent un programme politique : le suffrage universel masculin, la liberté d’association et la création d’un enseignement primaire gratuit.

• Les socialistes, qui sont très divisés et pas très organisés.

• L’orléanisme, soutien du régime (il en faut bien !), se divise en deux tendances :

  • le « parti du mouvement », avec Thiers : le régime doit évoluer, avancer dans le sens du libéralisme.
  • le « parti de la résistance » soutient que la Charte de 1830 est un point d’arrivée.

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La fin de la monarchie de Juillet 🔚

Entre 1840 et 1848, le ministre des Affaires étrangères Guizot refuse de réformer. Son programme est simple :

⚓️ Paix à l’extérieur, par le rapprochement avec l’Angleterre ;

⚓️ Progrès économique, au souci de la prospérité, dans une société solidement encadrée par les notables pour le pays.

Les gens ne sont pas contents qu’il n’y ait pas de réformes du régime électoral. La gauche demande une augmentation du nombre des électeurs grâce à l’abaissement du cens électoral de 200 à 100 francs et la prise en compte des diplômes. Elle veut aussi interdire aux fonctionnaires en exercice de devenir députés.

Faute d’un véritable droit de réunion, la gauche organise une campagne de banquets politisés destinée à soutenir leurs revendications à la fin de l’année 1847. Peu à peu, toutes les oppositions reprennent ce concept à la fin de l’année 1847 à Paris et dans les grandes villes. 

Un dernier doit se tenir à Paris le 22 février 1848, mais Guizot l’interdit. Les Parisiens manifestent alors contre l’interdiction. La Garde nationale reste passive, mais la troupe tire sur la foule. La capitale se couvre de barricades. Le 24 février, elle se soulève contre le gouvernement. Louis-Philippe doit abdiquer et s’enfuit en Angleterre. La IIe République est proclamée la même journée par les députés. Mais, celle-ci ne sera pas longue et rapidement remplacée par le Second Empire. 🤡

Et voilà, tu sais désormais tout sur ces périodes de l’histoire de France ! N’hésite pas à prendre cours d’histoire avec un Sherpa pour en apprendre plus ! Sinon, tu peux laisser un commentaire ou mettre des étoiles. On se retrouve très vite avec une nouvelle fiche ! 😉