Tu es en TD ? Tu dois rendre un devoir ? Tu ne comprends pas le cas pratique ? đ± Pas de panique ! La team Sherpas est lĂ pour te prĂ©senter la mĂ©thodologie de cet exercice un poil flippant aux premiers abords. Alors, tu es prĂȘt ? Câest parti ! đ
Le cas pratique, quésaco ?
Le problĂšme avec la rĂ©daction, câest quâon en mange tous les jours en matiĂšre juridique. Dans le cadre de travaux dirigĂ©s ou de partiels, on peut la retrouver sous forme de trois exercices principaux :
đ la dissertation,
đ le commentaire,
đ et le cas pratique.
Donc autant te dire que rĂ©diger un cas pratique, câest une Ă©tape obligatoire au cĆur des Ă©tudes juridiques. Dâailleurs, si tu te sens un peu submergĂ©, nâhĂ©site pas Ă prendre des cours de soutien de droit !
Mais, ça sert Ă quoi ? đ€
Le cas pratique est un exercice oĂč l’Ă©lĂšve apporte une solution juridique Ă un problĂšme posĂ© par une situation de fait.Â
Besoin d’un prof particulier de droit ? âš
Nos Sherpas sont lĂ pour t’aider Ă progresser et prendre confiance en toi !
Zoom sur la structure đ
Bon, maintenant quâon a compris le but de lâexercice, ça part sur la structure ! đ
Globalement, on peut retenir 5 parties (ou Ă©tapes, au choix) dans un cas pratique. Ces derniĂšres possĂšdent un vocabulaire assez spĂ©cifique, que lâon va aborder ci-dessous.
Dâailleurs, si tu veux jeter un Ćil plus approfondi, on te laisse regarder le vocabulaire juridique pour filer droit ! đ
Les Ă©tapes Ă suivre đ
- Les faits ;
- La question de droit ;
- La majeure ;
- La mineure ;
- Phrase de conclusion.
đ Les faits : cette partie du cas pratique consiste Ă rĂ©sumer les parties intĂ©ressantes de lâĂ©noncĂ©. Le but est de sĂ©lectionner les informations, de savoir reformuler les Ă©vĂ©nements et dâĂȘtre concis.
đ La question de droit : autrement appelĂ©e le « problĂšme de droit », cette partie du cas pratique consiste Ă rechercher ce qui pose juridiquement problĂšme dans le cas exposĂ©, afin dâen faire une question.
đ La majeure : cette partie du cas pratique consiste Ă rassembler les rĂšgles juridiques qui rĂ©pondent au problĂšme de droit. En gros, on part sur de la citation pure et dure de la jurisprudence, que tu peux retrouver dans ton code civil, pĂ©nal, ou dans ta tĂȘte. đ§
Disclaimer đš
Les codes ne sont pas forcĂ©ment autorisĂ©s lors des examens. Câest pour cette raison que lâon apprend les jurisprudences !
đ La mineure : dans cette partie du cas pratique, tu vas appliquer les rĂšgles juridiques de la majeure aux faits que tu as trouvĂ©s.
đ Phrase de conclusion : pour cette Ă©tape, tu peux Ă©crire une Ă deux phrases max. Le but est dâĂȘtre clair !
Exemple đ
Pour mieux comprendre les Ă©tapes, on te propose ci-dessous un petit cas pratique volontairement trĂšs court et sous-dĂ©veloppĂ© !Â
Faits : un jeune homme se fait insulter par un camarade d’universitĂ© depuis plus de trois ans, plusieurs fois par semaine.
ProblĂšme de droit : est-ce que la rĂ©pĂ©tition dâinsultes envers une personne, sur une durĂ©e de trois ans, est constitutif dâun harcĂšlement moral ?
Majeure : aux termes de lâarticle 222-33-2-2 du code pĂ©nal, le harcĂšlement est traduit par la rĂ©pĂ©tition de comportements ou de propos nuisant Ă la santĂ© physique et morale dâune personne.
Mineure : dans les faits, un jeune homme est victime dâinsultes rĂ©pĂ©tĂ©es depuis plus de trois ans de la part de son camarade dâuniversitĂ©. Aux termes de lâarticle 222-33-2-2 du code pĂ©nal, nous constatons que le comportement abordĂ© par le camarade dâuniversitĂ© relĂšve du harcĂšlement.
Conclusion : nous pouvons dire que le jeune homme est victime de harcĂšlement.
Comment ça marche ? đ€
Avant toute chose, on te recommande de lire au moins deux fois lâĂ©noncĂ© du cas pratique de droit.
Lors de la premiĂšre lecture, occupe-toi simplement de lire Ă tĂȘte reposĂ©e toutes les informations. Ă la seconde, commence Ă surligner les informations intĂ©ressantes. Dâailleurs, nâhĂ©site pas Ă prendre plusieurs couleurs de surligneurs, afin de trier un peu tout ça !
Ensuite, tu peux mettre les informations sur ta feuille de brouillon : ça tâaide Ă voir plus clair, et Ă trier les choses inutiles. đŹ
GrĂące Ă ce que tu as rĂ©coltĂ©, tu vas pouvoir passer aux deux premiĂšres Ă©tapes de ton cas pratique : les faits et le problĂšme de droit. Pour le premier cas, rien de nouveau, câest comme on a expliquĂ© plus haut ! Pour le second cas, on te laisse trouver la question la plus adĂ©quate.
PrĂ©cision ! đ
Certains cas pratiques sont orientĂ©s : en dâautres termes, tu auras dĂ©jĂ les questions de droit sur ton sujet.Â
Quand câest le cas, tu nâas plus quâĂ les reformuler ! Ou pas, câest au choix en fait.Â
Disclaimer đš
Certains sujets de cas pratiques sont tellement longs que tu peux tâamuser Ă en faire plein de petits, en sĂ©lectionnant bien les faits pour chaque cas.Â
Sinon, tu peux tenter le cas pratique organisĂ© par le biais dâun plan. Ăa te permet dâĂ©viter de rĂ©Ă©crire les faits Ă chaque fois !Â
Toutefois, il vaut mieux dĂ©buter par la mĂ©thode basique. đ
Ensuite, on te laisse rĂ©flĂ©chir Ă la majeure et faire une recherche sur les articles applicables. On ne va pas se mentir, tu peux faire tes recherches dĂšs le dĂ©but en Ă©crivant la jurisprudence sur la feuille de brouillon, mais câest au choix ! Une fois ta recherche concluante, tu peux Ă©numĂ©rer toute la jurisprudence intĂ©ressante que tu as trouvĂ©e.
Une fois que câest fait, tu peux passer Ă la mineure en appliquant les faits aux articles que tu as trouvĂ©s. Et aprĂšs une petite conclusion, câest dans la poche !
Le cas pratique par le biais dâun plan đ
Si tu veux toutefois appliquer cette mĂ©thode un poil diffĂ©rente, rien de plus simple ! On te montre la structureâŠ
- Les faits ;
- Le plan (partie 1, partie 2, partie 3âŠ.).
- Titre partie 1
- La question de droit ;
- La majeure ;
- La mineure ;
- La conclusion.
- Titre partie 2
- La question de droit ;
- Etc.Â
Ton premier cours particulier de droit est offert ! đ
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Bon, on en a fini avec la mĂ©thodologie du cas pratique de droit ! On espĂšre que cet article a pu tâaider Ă y voir plus clair. Dâailleurs, si tu Ă©prouves encore quelques difficultĂ©s dans cette matiĂšre, tu peux te tourner vers des cours de soutien de droit en ligne ! Sur ces mots, on te dit Ă bientĂŽt. đ
