Tu es en TD ? Tu dois rendre un devoir ? Tu ne comprends pas le cas pratique ? 😱 Pas de panique ! La team Sherpas est là pour te présenter la méthodologie de cet exercice un poil flippant aux premiers abords. Alors, tu es prêt ? C’est parti ! 🚀
Le cas pratique, quésaco ?
Le problème avec la rédaction, c’est qu’on en mange tous les jours en matière juridique. Dans le cadre de travaux dirigés ou de partiels, on peut la retrouver sous forme de trois exercices principaux :
👉 la dissertation,
👉 le commentaire,
👑 et le cas pratique.
Donc autant te dire que rédiger un cas pratique, c’est une étape obligatoire au cœur des études juridiques. D’ailleurs, si tu te sens un peu submergé, n’hésite pas à prendre des cours de soutien de droit !
Mais, ça sert à quoi ? 🤔
Le cas pratique est un exercice où l’élève apporte une solution juridique à un problème posé par une situation de fait.
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Zoom sur la structure 🔍
Bon, maintenant qu’on a compris le but de l’exercice, ça part sur la structure ! 🏃
Globalement, on peut retenir 5 parties (ou étapes, au choix) dans un cas pratique. Ces dernières possèdent un vocabulaire assez spécifique, que l’on va aborder ci-dessous.
D’ailleurs, si tu veux jeter un œil plus approfondi, on te laisse regarder le vocabulaire juridique pour filer droit ! 😉
Les étapes à suivre 📌
- Les faits ;
- La question de droit ;
- La majeure ;
- La mineure ;
- Phrase de conclusion.
👉 Les faits : cette partie du cas pratique consiste à résumer les parties intéressantes de l’énoncé. Le but est de sélectionner les informations, de savoir reformuler les événements et d’être concis.
👉 La question de droit : autrement appelée le « problème de droit », cette partie du cas pratique consiste à rechercher ce qui pose juridiquement problème dans le cas exposé, afin d’en faire une question.
👉 La majeure : cette partie du cas pratique consiste à rassembler les règles juridiques qui répondent au problème de droit. En gros, on part sur de la citation pure et dure de la jurisprudence, que tu peux retrouver dans ton code civil, pénal, ou dans ta tête. 🧠
Disclaimer 🚨
Les codes ne sont pas forcément autorisés lors des examens. C’est pour cette raison que l’on apprend les jurisprudences !
👉 La mineure : dans cette partie du cas pratique, tu vas appliquer les règles juridiques de la majeure aux faits que tu as trouvés.
👉 Phrase de conclusion : pour cette étape, tu peux écrire une à deux phrases max. Le but est d’être clair !
Exemple 👍
Pour mieux comprendre les étapes, on te propose ci-dessous un petit cas pratique volontairement très court et sous-développé !
Faits : un jeune homme se fait insulter par un camarade d’université depuis plus de trois ans, plusieurs fois par semaine.
Problème de droit : est-ce que la répétition d’insultes envers une personne, sur une durée de trois ans, est constitutif d’un harcèlement moral ?
Majeure : aux termes de l’article 222-33-2-2 du code pénal, le harcèlement est traduit par la répétition de comportements ou de propos nuisant à la santé physique et morale d’une personne.
Mineure : dans les faits, un jeune homme est victime d’insultes répétées depuis plus de trois ans de la part de son camarade d’université. Aux termes de l’article 222-33-2-2 du code pénal, nous constatons que le comportement abordé par le camarade d’université relève du harcèlement.
Conclusion : nous pouvons dire que le jeune homme est victime de harcèlement.
Comment ça marche ? 🤔
Avant toute chose, on te recommande de lire au moins deux fois l’énoncé du cas pratique de droit.
Lors de la première lecture, occupe-toi simplement de lire à tête reposée toutes les informations. À la seconde, commence à surligner les informations intéressantes. D’ailleurs, n’hésite pas à prendre plusieurs couleurs de surligneurs, afin de trier un peu tout ça !
Ensuite, tu peux mettre les informations sur ta feuille de brouillon : ça t’aide à voir plus clair, et à trier les choses inutiles. 😬
Grâce à ce que tu as récolté, tu vas pouvoir passer aux deux premières étapes de ton cas pratique : les faits et le problème de droit. Pour le premier cas, rien de nouveau, c’est comme on a expliqué plus haut ! Pour le second cas, on te laisse trouver la question la plus adéquate.
Précision ! 🔍
Certains cas pratiques sont orientés : en d’autres termes, tu auras déjà les questions de droit sur ton sujet.
Quand c’est le cas, tu n’as plus qu’à les reformuler ! Ou pas, c’est au choix en fait.
Disclaimer 🚨
Certains sujets de cas pratiques sont tellement longs que tu peux t’amuser à en faire plein de petits, en sélectionnant bien les faits pour chaque cas.
Sinon, tu peux tenter le cas pratique organisé par le biais d’un plan. Ça te permet d’éviter de réécrire les faits à chaque fois !
Toutefois, il vaut mieux débuter par la méthode basique. 😉
Ensuite, on te laisse réfléchir à la majeure et faire une recherche sur les articles applicables. On ne va pas se mentir, tu peux faire tes recherches dès le début en écrivant la jurisprudence sur la feuille de brouillon, mais c’est au choix ! Une fois ta recherche concluante, tu peux énumérer toute la jurisprudence intéressante que tu as trouvée.
Une fois que c’est fait, tu peux passer à la mineure en appliquant les faits aux articles que tu as trouvés. Et après une petite conclusion, c’est dans la poche !
Le cas pratique par le biais d’un plan 🔍
Si tu veux toutefois appliquer cette méthode un poil différente, rien de plus simple ! On te montre la structure…
- Les faits ;
- Le plan (partie 1, partie 2, partie 3….).
- Titre partie 1
- La question de droit ;
- La majeure ;
- La mineure ;
- La conclusion.
- Titre partie 2
- La question de droit ;
- Etc.
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Bon, on en a fini avec la méthodologie du cas pratique de droit ! On espère que cet article a pu t’aider à y voir plus clair. D’ailleurs, si tu éprouves encore quelques difficultés dans cette matière, tu peux te tourner vers des cours de soutien de droit en ligne ! Sur ces mots, on te dit à bientôt. 👋
