Tu as déjà entendu parler de la laïcité ? Tu ne comprends pas quand on doit l’appliquer ? 😱 Pas de panique ! La team Sherpas est là pour t’expliquer ce principe fondamental de la République française. Alors, tu es prêt ? C’est parti ! 🚀
La laïcité, quésaco ? 🤯
Concrètement, on peut définir la laïcité comme étant un principe garantissant la liberté de conscience. En d’autres termes, elle permet de manifester ses croyances et ses convictions, tant que l’on reste dans le cadre de l’ordre public.
L’ordre public ? 🤔
L’ordre public fait référence à l’ensemble des règles et principes essentiels à la stabilité, à la sécurité et à la moralité de la société française. Il englobe les valeurs fondamentales et les normes sociales nécessaires au bon fonctionnement de la vie en communauté.
Cependant, la préservation de l’ordre public est souvent un objectif légitime pour l’État, justifiant parfois des limitations aux droits individuels dans l’intérêt général. En gros, c’est un peu son contre-uno si quelque chose ne lui plait pas trop quoi. 🙄
Du coup, que tu sois croyant ou non, on s’en fiche un peu dans le sens où ça ne change rien. Chacun a le droit à la même liberté d’expression, et c’est ce qui compte ! 👀
D’ailleurs, la laïcité est un principe tellement important que certaines personnes ont tendance à l’ajouter à notre devise française. Ça donne un truc du style « liberté, égalité, fraternité et laïcité », et on ne sait pas trop quoi en penser, sûrement car ça sonne de manière un peu étrange.
Enfin bref, maintenant qu’on a défini les bases sur la définition de la laïcité, il est temps de poser le cadre juridique ! 👀
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Zoom sur les fondements juridiques 📚
Petite parenthèse historique 🪶
Faisons un petit saut en arrière, au le XIXe siècle. Historiquement parlant, la France est un pays qui carbure déjà pas mal aux épinards, mais aussi, de manière générale, à la religion chrétienne. Et si on veut se montrer plus précis, on peut même parler de religion catholique !
C’est quoi la diff ? 🤔
Un catholique est un chrétien qui reconnaît le pape comme autorité spirituelle et juridictionnelle au sein du christianisme. En gros c’est une branche quoi, voilà tout. 🪵
Le problème avec tout ça, c’est que le gouvernement de Napoléon Bonaparte et du pape Pie VII s’est décidé à associer la vie publique à la vie religieuse. Du coup, on est entré dans un régime concordataire mettant tout le monde dans le même bateau. C’est ce qu’on appelle plus communément le Concordat, ayant pris place en 1804.
Évidemment, le régime du Concordat ne plaît pas à tout le monde, et en particulier à ceux qui ne se sentent pas forcément catholiques. D’ailleurs, c’est ce que pense Aristide Briand, l’ancien ministre de l’Europe et des Affaires étrangères.
Les écoles déjà épargnées 😮
Les lois Ferry sont une série de lois qui concernent les écoles primaires. Elles sont votées entre les années 1801 et 1802, et comprennent de nombreux apports. Par exemple, l’école devient gratuite en 1801, puis, en 1802, l’enseignement devient obligatoirement laïc.
Pour Aristide Briand, on n’a pas forcément envie d’être catholique. Qui plus est, la nationalité française ne doit pas non plus dépendre de l’appartenance à la communauté chrétienne.
Du coup, notre cher ami Aristide rapporte un projet de loi à l’Assemblée nationale de l’époque. Après de nombreuses séances de discussion, le projet est adopté. On parle évidemment de la fameuse loi de la séparation de l’Église et de l’État, en date de 1905, introduisant le principe de la laïcité pour la première fois. Par ailleurs, si tu veux en savoir plus sur l’histoire de manière générale, alors n’hésite pas à prendre des cours particuliers d’histoire en ligne !
Retour à l’heure actuelle 👍
Bon, maintenant qu’on a un peu surfé sur l’histoire, on va détailler ce qui est d’actualité, sinon ça ne sert pas à grand-chose.
Actuellement, le principe de laïcité est composé de plusieurs autres principes :
- la séparation de l’Église et de l’État ;
- la neutralité de l’État ;
- la liberté de culte.
Ces principes sont protégés par plusieurs normes juridiques, et on t’en présente quelques-unes ci-dessous !
Petit disclaimer❗
On ne va citer qu’une partie des effets des règles juridiques. Si tu veux les lire en détail, on te met les liens à chaque fois, pour que tu puisses y jeter un œil. De même, beaucoup de ces règles juridiques (et même les principes) sont complétées par des jurisprudences, alors, sois curieux !
👉 La loi de séparation de l’Église et de l’État en 1905
Bon, ici, il n’y a pas vraiment d’étonnement à avoir : comme énoncé dans la partie historique, la séparation de l’Église et de l’État est encadrée juridiquement depuis 1905 par la loi du même nom.
On peut globalement te dire que l’État est devenu indépendant de toute religion, et que les religions sont indépendantes concernant leur organisation, mais doivent respecter les dispositions juridiques qui leurs sont propres.
De même, on peut y lire que l’État respecte toutes les croyances, tant que cela respecte le cadre de l’ordre public. Sinon hop, ça saute. De plus, on peut y lire que chaque confession a le droit à son bâtiment ouvert au public.
Et en vrai, la loi comporte encore pas mal d’articles, qu’on peut retrouver en détail sur le site legifrance. Alors n’hésite pas ! 😉
👉 L’article 1er de la Constitution de 1958
De l’autre côté, on peut dire que la neutralité de l’État est posée juridiquement par l’article 1er de la Constitution de 1958. Aux termes de cet article, « la France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale ». En vrai, la phrase est claire, nette et précise, non ?
👉 L’article L.121-2 du code général de la fonction publique
Pour venir compléter le principe de neutralité de l’État, l’article L.121-2 du code général de la fonction publique pose un principe assez important. Aux termes de ce dernier, l’agent public est tenu à l’obligation de neutralité : il est tenu au principe de respect et de laïcité. Du coup, il ne doit absolument pas porter de signe religieux sur lui !
👉 L’article 1er de la loi du 15 mars 2004
Correspondant à l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, l’article 1er de la loi du 15 mars 2004 pose l’interdiction de signes religieux ostentatoires dans les écoles, collèges et lycées publics.
Mais ce n’est pas tout 🤭
Le troisième alinéa du Préambule de la Constitution de 1946 prévoit que « l’organisation de l’enseignement public gratuit et laïque à tous les degrés est un devoir de l’État ». Et pour rappel, le préambule appartient au bloc de constitutionnalité ! D’ailleurs, si tu as un peu de mal, n’hésite pas à jeter un œil sur le vocabulaire juridique. 😉
Un principe sous haute surveillance 🐺
Comme on l’aura remarqué, la laïcité est un principe inscrit plusieurs fois au cœur du bloc de constitutionnalité. Cela veut dire que la laïcité a une valeur constitutionnelle, et qu’elle pèse un max !
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Les 3 débats sur la laïcité 🤔
On passe désormais à la partie la plus croustillante de l’article : quels sont les plus gros débats concernant la laïcité ? Comme tu peux le savoir, la question de la laïcité revient souvent au cœur de nombreuses polémiques et de débats. Et on est là pour te donner les réponses !
Débat n°1 : la laïcité et les lieux de culte
Est-il laïque de construire des lieux de culte ? Dans le sens où la loi de séparation de l’Église et de l’État en date de 1905 le dit elle-même, alors oui, c’est tout à fait possible. Cependant, les lieux doivent être ouverts au public, et respecter les règles spécifiques.
Si toutefois la construction d’un lieu de culte présente des risques d’ordre public, alors le projet peut tout à fait être arrêté. En effet, l’ordre public est un motif pouvant empiéter sur les principes fondamentaux et les libertés individuelles. Alors même si arrêter un chantier de construction peut montrer un certain manque de neutralité envers une religion, cela reste une possibilité.
Débat n°2 : la laïcité et les signes religieux
Est-il laïque de porter des signes religieux ? En vrai, ça dépend de là où tu te trouves. Par exemple, les établissements scolaires publics ont établi des lois particulières quant aux signes religieux, et c’est d’ailleurs un des articles que nous avons cités plus haut. Cependant pour la voie publique, la loi montre beaucoup plus de souplesse. À tel point qu’il est possible de porter des signes religieux !
L’idée est que si un signe religieux est interdit sur la voie publique, alors tous les autres doivent l’être, pour faire preuve d’impartialité. De ce fait, on ne se prend pas la tête, et on accepte tout dans la rue. Le seul moment où ça peut bloquer, c’est avec l’ordre public, comme d’hab.
Et les universités ? 🤔
Certaines universités interdisent le port de signes religieux. Cela ne représente pas un problème si toutes les religions sont concernées.
Débat n°3 : la laïcité et les lieux publics
Est-ce qu’on peut avoir des œuvres religieuses dans les lieux publics ? En vrai, la réponse est oui, mais il faut que les œuvres appartiennent au patrimoine historique et culturel de la France. De plus, la réponse peut être influencée par la personne ayant proposé l’œuvre.
Par exemple, si le maire de ta campagne se décide à sortir un portrait récent du petit Jésus pour l’accrocher dans sa salle communale, alors là il risque d’y avoir un problème de laïcité. Surtout si ce dernier est un fervent chrétien qui a du mal à cacher ses croyances religieuses. On peut se permettre de se poser des questions.
Par contre, si le maire ramène un tableau assez ancien, pouvant être réellement vu comme une œuvre d’appartenance culturelle, alors oui, il peut décorer sa petite salle communale. Par contre, le choix peut pencher vers le non si jamais son comportement laisse planer des doutes.
Questions fréquentes 🎯
Est-ce qu’on peut modifier la laïcité ?
En vrai, il est toujours possible de modifier un principe juridique, mais il faut que les changements restent constitutionnels, car le principe de la laïcité est inscrit dans la Constitution. Sinon il faut jouer avec l’interprétation de la loi à travers les jurisprudences.
Est-ce que tous les cultes sont concernés ?
Alors globalement oui, tous les cultes sont concernés. Toutefois, ces derniers doivent rester dans le cadre du respect de l’ordre public.
Est-ce que des églises sont toujours construites ?
Oui, il en est de même pour les autres lieux de culte !
Bon, on en a enfin fini avec la laïcité ! On espère que cet article a pu éclaircir ton appréciation de la neutralité au sens juridique du terme. 🤔 Si toutefois tu éprouves encore quelques difficultés en chemin, n’hésite pas à te rapprocher d’un Sherpa en prenant des cours particuliers de droit. 📚 Sur ces mots, on te dit à bientôt ! 🖐️
