L’Habeas Corpus, quésako ? Il y a de fortes chances pour que tu n’en aies jamais entendu parler. Pourtant, ce terme renvoie à des concepts qui pourront être utiles à ta culture générale, en particulier si tu envisages des études de droit ! Quoi qu’il en soit, l’Habeas Corpus mérite le détour, alors c’est parti pour le découvrir ! 👀
Qu’est-ce que c’est ?
Définition de l’Habeas Corpus
En premier lieu, l’Habeas corpus renvoie à une notion juridique selon laquelle un homme ne peut pas être emprisonné sans avoir été jugé. C’est une liberté fondamentale de savoir comment et pourquoi il est accusé, et de pouvoir se défendre lors d’un jugement devant la cour. ⚖️
Pourquoi ça existe : l’Habeas corpus permet d’éviter le côté arbitraire de la justice. Sinon, c’est la loi du plus fort ou du plus fourbe qui règne, et des gens peuvent se retrouver injustement privés de liberté. Ce n’est pas à un individu ni à un groupe de décider sans fondements du sort d’autrui, mais à la justice. Voilà pourquoi ce principe existe. ✔️
Ça se rapproche de la présomption d’innocence : le fait de considérer un homme innocent tant qu’il n’y a pas de preuves formelles de sa culpabilité. Autrement dit, si on ne sait pas, la justice considère qu’on ne peut pas condamner quelqu’un. Le bénéfice du doute est en faveur du l’accusé.
Et même si on sait qu’une personne est coupable d’une infraction, on doit la juger avant de l’incarcérer.
Une injustice commise quelque part est une menace pour la justice dans le monde entier.
Martin Luther King
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Étymologie
Habeas Corpus est une expression latine qui veut dire littéralement « sois maître de ton corps ». Elle est utilisée dans le domaine de la justice pour désigner précisément un principe, qu’on va voir juste en-dessous. 👇
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L’expression complète est Habeas corpus ad subjiciendum et recipiendum, qui signifie « que tu aies le corps à présenter (devant le juge) » en parlant à celui qui arrête quelqu’un. Amener le corps, ça veut dire donner le droit au prisonnier de comparaître devant un tribunal.
Origine
L’Habeas corpus dans sa première forme date du Moyen-Âge : la Carta Magna, c’est-à-dire la « Grande Charte », offre une protection aux nobles, aux bourgeois et aux ecclésiastiques contre le caractère arbitraire de la justice d’État. ⚖️
En Angleterre au 17e siècle
L’histoire de l’Habeas corpus comme loi officielle commence en Angleterre au XVIIe siècle, sous le règne de Charles II. L’Habeas corpus act – acte en français -, est une ordonnance, une loi qui vise à interdire l’emprisonnement sans jugement et les déportations outre-mer de la part du pouvoir protestant sur les catholiques. 🔥
L’acte stipule :
– qu’un détenu doit être jugé dans les trois jours qui suivent,
– qu’en l’absence de preuves accablantes ou de délit, la personne est libérée par le juge,
– qu’un détenu pour trahison ou crime a le droit d’être jugé,
– que le lieu de détention ne peut pas être changé arbitrairement.
Le savais-tu ?
Les juges sont soumis au respect de cet acte, au risque d’être destitués en cas de non-respect des règles fixées. Et ce, car les juges doivent faire appliquer la loi, y compris à eux-même. ☑️
Avant ça, le roi d’Angleterre, comme le roi de France, pouvait décider d’emprisonner quelqu’un simplement avec une lettre-cachet. C’est donc pour éviter l’abus des pouvoirs royaux que l’Habeas corpus a vu le jour.
Les anglais sont connus pour leur pragmatisme. Au lieu de faire des déclarations solennelles et théoriques qui ne seront pas forcément respectées, ils préfèrent établir des mesures pratiques applicables immédiatement. En gros, la réalité prévaut sur les principes. 🦶
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Dans sa pièce de théâtre Ubu roi, Alfred Jarry met en scène un personnage maniéré et grotesque, le roi Ubu, qui incarne la justice arbitraire, excessive et infondée. Il expédie en prison des nobles qui lui sont présentés sans le moindre jugement. Evidemment, c’est une critique ironique et comique. 🤡
Le concept a été repris en premier par plusieurs pays, dont les États-Unis, l’Inde, les Philippines ou encore le Brésil.
En France au XVIIIe siècle, les philosophes des Lumières ont voulu instaurer l’Habeas corpus pour lutter contre l’absolutisme royal, mais ça n’a pas abouti immédiatement. 🔆
La lutte contre la détention arbitraire
Même si la justice est propre à chaque pays, l’ouverture internationale a permis d’ouvrir les yeux sur des systèmes et des pratiques non conformes aux libertés fondamentales. Aujourd’hui, lorsqu’une autorité ne respecte pas les principes de l’Habeas corpus, elle se voit punie au nom du « contempt of court », qui veut dire « mépris de la cour » et risque elle-même l’incarcération. ⛓️
L’Habeas Corpus aujourd’hui
Le poids de l’opinion publique 🚛
Aujourd’hui, l’Habeas corpus n’est plus appliqué en tant que tel : c’est l’opinion publique et les médias qui jouent le rôle de contrepoids à la justice et à l’administratif. Le large accès à l’information évite les décisions de l’ombre, ce qui régule l’autorité. 👍
Exemple concret de l’Habeas Corpus
Le cas Boumediene
En 2002, six algériens avaient été arrêtés en Yougoslavie, soupçonnés d’avoir comploté contre l’ambassade des États-Unis à Sarajevo. Ils ont été enfermés dans la prison américaine de Guantánamo Bay. Boumedienne, l’un des détenus, a demandé en premier l’Habeas corpus afin d’avoir droit à un procès. Lui et les autres détenus ont attendu des années avant d’avoir enfin un jugement, parfois incomplet et interrompu par des procédures sans cesse repoussées.
Ça illustre comment l’Habeas corpus peut être bafoué, particulièrement lorsque les affaires relèvent de la justice internationale et d’institutions multiples. Amnesty International a justement accusé le gouvernement américain d’ignirer les décisions de la Cour suprême. 🔍
Le cas Julian Assange
Julian Assange, créateur de l’organisation Wikileak – visant à publier des documents classifiés permettant aux citoyens du monde d’être informés d’affaires méconnues -, qui a été emprisonné sans motif et interdit de se défendre devant la justice, est un exemple où l’Habeas corpus n’a pas été respecté. 💼
Documentaire
Il existe un documentaire sur l’histoire de Julian Assange et ses démêlés avec la justice : Le prix de la vérité (The price of truth en anglais).
Au motif que Julian Assange a publié des documents sur la guerre en Afghanistan et sur la guerre en Irak, les États-Unis réclament son extradition de l’Angleterre pour le juger. Mais celle-ci ne veut pas le livrer car il risque la prison à perpétuité et a déjà passé 7 ans réfugié dans l’ambassade de l’Équateur pour éviter l’extradition vers la Suède, qui le recherchait dans une autre affaire d’État. L’habeas corpus est bafoué dans la mesure où Julian Assange est incarcéré et transféré avant d’être jugé. ✈️
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L’extradition, c’est lorsqu’un État livre une personne accusée à un autre État qui la réclame pour la juger. La décision dépend des relations diplomatiques et de l’intérêt politique de chacun, ce qui peut entraîner des négociations.
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Le cas des animaux
Certains activistes ou militants luttent pour faire reconnaître une personnalité juridique aux animaux, invoquant l’Habeas corpus. En effet, selon eux, les animaux du zoo ont été enfermés sans jugement, ce qui est contraire à leur liberté. Certains ont donc été relâchés dans des réserves naturelles après le passage devant la justice. 🐘
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René Descartes pensait que les animaux étaient des corps-machines dépourvus d’âmes. Comme quoi, même si cette vision est archaïque, c’est une histoire de point de vue et d’époque. Attribuer une personnalité juridique aux animaux est une affaire de droit compliquée…
Et voilà, tu as maintenant toutes les clefs pour comprendre ce qu’est le concept d’Habeas corpus. On espère que cet article t’a plu. N’hésite pas à aller consulter le blog des Sherpas, et à prendre un cours en ligne d’histoire avec un de nos professeurs pour réussir au mieux tes études ! 😁
