Tu es à la recherche d’une jurisprudence ? Tu n’y comprends rien à l’organisation de ton code civil ? Tu ne sais pas quel code choisir ? 😱 Pas de panique ! La team sherpas te sort ses meilleures astuces pour trouver ton chemin au cœur de ce capharnaüm juridique. Alors, tu es prêt ? C’est parti ! 🚀
Etape n°1 : se poser les bonnes questions 🤔
Quand on arrive au cœur d’une licence de droit ou en BUT carrières juridiques, on comprend assez vite que certaines matières doivent être accompagnées de ce gros bouquin à l’allure de dictionnaire. Et c’est ce qu’on constate surtout dans le cadre des travaux dirigés !
Ainsi, diverses questions peuvent te traverser l’esprit. Et ça tombe bien, car on est là pour y répondre. 👍
À quoi sert un code de droit ? 👀
Un code de droit est un recueil de dispositions législatives et réglementaires relatives à un domaine juridique spécifique. En effet, tu ne vas pas retrouver les mêmes dispositions dans un code du commerce que dans un code de procédure administrative !
Ainsi, ce dernier est le meilleur compagnon des étudiants en herbe ou des juristes affirmés, car on y retrouve les jurisprudences, ancrées sous les dispositions. Elles permettent de mieux comprendre l’application des textes juridiques par les juridictions.
Point juridique 🔍
Une jurisprudence est une source juridique émanant d’institutions, comme la Cour de cassation, une cour d’appel, etc.
Et si tu veux éclaircir un peu toutes ces notions, on se rejoint ici sur le vocabulaire de droit ! 😉
Éclaircissement juridique 💡
Dans un code, l’article joue plutôt le rôle d’un repère permettant de retrouver et d’identifier plus rapidement des dispositions juridiques !
En d’autres termes, ce sont des morceaux répertoriés et classés de la loi française. Une loi elle-même est composée d’articles, mais ce n’est pas trop le sujet.
Par ailleurs, un code fait preuve d’une organisation particulière et assez complexe. Mais pas de panique, on se retrouve à l’étape n°2 pour voir tout ça. 😉
Anecdote de juriste 📚
Il existe autant de codes qu’il y a de grandes matières, et ça, c’est sans compter les dérivés ! Bref, il n’y a pas de nombre exact, car ça change assez vite, en gros.
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Comment le choisir ? 👀
Concernant les codes, il y a surtout deux maisons d’édition qui dominent : Dalloz et Lexisnexis.
En amphithéâtre, tu risques surtout de croiser la première, reconnaissable par ses bouquins de couleur rouge. Ainsi, il y a de fortes chances que ce soit celle que ton prof a choisi. Après, on dit ça, on ne dit rien. 😉
Chaque édition propose les mêmes dispositions, mais pas forcément les mêmes jurisprudences. Qui plus est, leur organisation est différente, dans le sens où tes éléments ne sont pas au même endroit d’une édition à l’autre !
Du coup, voici quelques astuces pour bien choisir ton code…
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Attendre avant d’acheter son code. Tu n’as pas besoin d’en acheter un pour chaque matière, au contraire ! Demande à ton prof si tu en as vraiment besoin.
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Guetter l’édition de ton chargé de TD. Si tu dois approfondir une matière, on te recommande de prendre la même édition que ton chargé afin de mieux suivre tes cours. En effet, s’il te demande d’aller à la page 10 alors que pour toi c’est la page 34, tu risques de perdre du temps pour rien. Et ce serait assez bête.
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Chipper les réductions. Au début d’année, chaque maison d’édition propose de grosses réductions sur ses codes, afin qu’ils soient plus abordables pour les étudiants. Et tu as le temps, genre plusieurs semaines, donc pas de panique !
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Commander à la bourse aux livres. Certaines facultés font des bourses où tu peux commander des bouquins, tout en bénéficiant d’une légère réduction en plus. Alors n’hésite pas à t’en rapprocher !
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Acheter de la seconde main. Que ce soit sur Vinted, Leboncoin ou encore le groupe Facebook des étudiants de ta ville, beaucoup se débarrassent de leurs anciens bouquins. Alors n’hésite pas à y jeter un œil, surtout si la nouvelle édition de ton code n’est pas si différente de celle parue l’année précédente !
Ressource de juriste 📚
Certaines facultés te donnent accès à une documentation juridique et intellectuelle pour approfondir ton travail. Et on peut dire que ça simplifie pas mal la vie !
Et puisqu’on a fini d’énoncer ces quelques astuces, place à l’organisation de ton bouquin ! 🔍
Etape n°2 : éplucher son code de droit 🧐
Maintenant qu’on possède notre super bouquin, on va observer comment c’est foutu à l’intérieur. Pour ce faire, on va prendre un code que tu croiseras forcément durant tes études. Oui, il s’agit du code civil !
On rappelle que la structure est globalement la même d’une maison d’édition à l’autre, mais pas forcément dans le même ordre. Ci-dessous, on se base sur un code de la maison d’édition Dalloz. 👍
Astuce étudiante ✨
Les maisons d’édition Lexisnexis et Dalloz ont leur propre logiciel, que tu peux installer sur ton téléphone.
Si tu y as accès, alors fonce, ça te permet d’avoir une source à portée de main !
Petit épluchage d’un code civil 😬
Ce gros bouquin recueille l’ensemble des dispositions régissant les relations civiles entre les individus. Il couvre des domaines tels que le contrat, la responsabilité civile, les biens, les successions, le mariage, etc. Et comme tu peux le deviner, tout ça relève du droit civil, ou plus globalement du droit privé !
Au niveau de sa structure, on retrouve…
La liste des abréviations 🪶
Située au tout début de ton code après l’avant-propos, elle te permet de comprendre les différentes abréviations utilisées dans le code, et c’est pratique car il y en a beaucoup !
La table des matières 🪶
Située après les abréviations, tu peux la distinguer dans l’édition de Dalloz par ses pages roses très claires. Elle donne une vue d’ensemble sur la structure du bouquin, qui est organisé avec :
✒️ des titres ;
✒️ des chapitres ;
✒️ des sections ;
✒️ des sous-sections.
Les livres correspondent aux thèmes généraux que traite le code. Par exemple, dans le code civil, le livre premier est relatif aux personnes et le livre deuxième à la propriété. Il y en a trois autres, qu’on te laisse repérer dans la table ! 🔍
Les autres termes, comme les titres, chapitres, sections et sous-sections, permettent de mieux classer les dispositions juridiques contenues dans le code. On sait que ça fait beaucoup, mais pas de panique ! La table des matières te donne toutes les pages nécessaires pour que tu ne te paumes pas. Du coup, si tu cherches une disposition relative aux personnes, on te laisse fouiller le livre premier !
La table des renvois 🪶
Située à la fin de ton bouquin, tu peux la reconnaître grâce à ses pages roses claires, comme pour la table des matières. Elle donne un tableau de toutes les numérotations anciennes et nouvelles des articles !
En effet, un article peut changer de numéro au fil du temps suite à des réformes. Et bien que cela soit déjà indiqué avec les articles au cœur de ton code, le fait de réunir les changements à un endroit précis peut se montrer plus clair !
La table chronologique 🪶
Située après la table des renvois et toujours de couleur rose, la table chronologique peut-etre séparée en deux.
✒️ En premier, elle énonce dans l’ordre les différents codes dont elle a volé quelques extraits, et ce par ordre alphabétique. Oui, ce n’est pas chronologique, on sait.
✒️ En deuxième, elle énonce les différentes dispositions utilisées au cœur du code civil, et ce par ordre chronologique. On y retrouve les dates, ainsi que les pages !
Anecdote historique 🪶
C’est en 1804 qu’apparaît le « Code civil des Français », ordonné par Napoléon Bonaparte. Toutefois le titre d’auteur revient à une commission désignée en 1800, comportant 4 juristes plus connus sous les noms de Tronchet, Portalis, de Maleville et de Préameneu.
La table alphabétique ✨
Située après la pseudo table chronologique, elle est encore reconnaissable par ses pages roses. Elle permet de retrouver les articles et leurs pages grâce à des mots clefs.
On estime que c’est l’une des tables les plus pratiques, surtout lors d’un examen, où tu peux chercher une jurisprudence unique que tu n’as pas vu en cours mais relative avec le thème de ton partiel !
Le milieu du code 📚
Ouais, maintenant qu’on a fait la fin et le début du code, on va se concentrer sur la plus grosse partie. Tu l’as bien compris, on va parler du milieu, qui est composé de plusieurs choses.
✒️ Les articles. Ces derniers sont classés dans un ordre numérique croissant et leur numéro est inscrit en rouge. Ils sont accompagnés d’un texte, qui peut nous donner pas mal d’informations, comme l’ordonnance en vigueur ayant mis en place l’article, ses dispositions, ses modifications, etc.
✒️ Les mentions, situées sous les articles. Ces dernières peuvent être des petites bibliographies, des commentaires ou annotations de l’éditeur, des jurisprudences (qui sont souvent organisées sous forme de plan), etc.
Approfondissement juridique 💡
Chaque code peut avoir quelques spécificités aussi. Par exemple, le code pénal a des articles, mais aussi des articles réglementaires et législatifs !
✒️ Les cadres ou textes encadrés. Dispersés à certains endroits, ces textes sont ajoutés par l’éditeur afin d’éclairer d’approfondir certains articles. Ces derniers peuvent être des extraits d’autres codes, d’autres lois, décrets, textes européens, ou autre. Bref, ça fait pas mal de paragraphes, quoi.
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Etape n°3 : se repérer dans son code 💡
Bon, maintenant qu’on a bien épluché la structure de ton code, on va pouvoir se pencher sur l’étape la plus importante. En effet, tu dois sûrement te demander comment on se repère à l’intérieur, et c’est ce qu’on voit tout de suite à travers plusieurs méthodes !
Méthode n°1 : surligner les informations importantes 🖍️
La technique consiste à sortir tes meilleurs surligneurs colorés, afin d’attribuer une couleur à chaque élément que tu souhaites repérer rapidement.
Par exemple, tu peux surligner en jaune les articles qui reviennent souvent dans ton cours, ou encore en vert les jurisprudences. Beaucoup de possibilités existent !
Vigilance ! 😨
On te recommande de ne pas écrire de choses à l’intérieur de ton bouquin, car l’annotation personnelle est souvent interdite lors d’un partiel où les codes sont autorisés. Alors pas de risque, d’autant plus que ces derniers sont vérifiés !
Par ailleurs, il en est parfois de même pour le surlignage.
Alors si tu en as la possibilité, demande à ton professeur si c’est possible de faire tout ça, car c’est lui qui prépare ton examen et pose les modalités.
Méthode n°2 : mettre des post-it un peu partout 🍂
La technique consiste à prendre tes meilleurs post-it, afin de les placer dans ton code pour identifier plus rapidement l’emplacement des éléments importants, que tu auras surligné. 😉
Comme du côté des surligneurs, on veut de la couleur partout ! Par exemple, tu peux mettre du orange là où tu traites du consentement dans ton code civil, ou encore du vert là où tu traites du dol et de ses conditions. Laisse libre cours à ton imagination !
Astuce de muridé fauché 🐀
Si tu n’as pas beaucoup de couleurs de post-it, n’hésite pas à les customiser pour les différencier, et ainsi ajouter encore plus de moyens d’identifications différentes.
Par exemple, coupe les angles, ajoute des ronds noirs ou encore verts, etc.
Par ailleurs, fait de l’épaisseur de ton bouquin ton allié ! N’hésite pas à mettre des post-it aussi bien sur le dessus que sur le côté.
L’erreur de débutant 👀
On évite de mettre les post-it les uns derrière les autres quand on les colle, ça empêche d’utiliser son bouquin de manière optimale. Décale-les toujours un peu les uns par rapport aux autres afin qu’ils soient au minimum visibles !
Méthode n°3 : se repérer grâce au code 🔍
Oui, dis comme ça c’est un peu bête, mais si tu regardes bien le côté de ton code, tu peux y voir quelques rectangles de couleur. Et sur l’édition Dalloz, ils sont rouges !
Ces petites formes te permettent de marquer l’emplacement de chaque livre composant ton code, afin d’aller plus vite. Ça t’offre une petite protection en plus pour te repérer. Et hop, c’est dans la poche !
Bon, on en a enfin fini avec ce mode d’emploi ! On espère que cet article a pu éclaircir ton exploration du code juridique. 🤔 Si toutefois tu éprouves encore quelques difficultés en chemin, n’hésite pas à te rapprocher d’un Sherpa en prenant des cours de droit. 📚 Sur ces mots, on te dit à bientôt ! 🖐️
