{"id":250395,"date":"2022-09-27T11:05:33","date_gmt":"2022-09-27T09:05:33","guid":{"rendered":"https:\/\/sherpas.com\/blog\/?p=250395"},"modified":"2023-09-12T13:56:28","modified_gmt":"2023-09-12T11:56:28","slug":"histoire-de-la-redevance-audiovisuelle","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sherpas.com\/blog\/histoire-de-la-redevance-audiovisuelle\/","title":{"rendered":"La v\u00e9ritable histoire de la redevance audiovisuelle \ud83d\udcfa"},"content":{"rendered":"\n

Est-ce que tu savais qu\u2019il fallait payer pour regarder la t\u00e9l\u00e9 depuis ton canap\u2019 ? C\u2019est ce qu\u2019on appelle la redevance audiovisuelle<\/strong> ! Origine, loi, exon\u00e9ration, actualit\u00e9\u2026 Il est l\u2019heure pour les Sherpas de revenir sur ce moment de l\u2019Histoire de France et de la d\u00e9crypter. C\u2019est parti ! <\/p>\n\n\n

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La redevance audiovisuelle<\/strong> est une taxe<\/strong> pr\u00e9lev\u00e9e aupr\u00e8s des contribuables, notamment des auditeurs et des t\u00e9l\u00e9spectateurs. Elle permet le financement partiel<\/strong> (ou principal) des cha\u00eenes publiques de radio et de t\u00e9l\u00e9vision<\/strong> de certains pays.<\/p>\n\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n\n

La naissance de la redevance audiovisuelle \u2728<\/h2>\n\n\n\n

Les origines d\u2019une taxe incomprise \ud83d\ude31<\/h3>\n\n\n\n

La Contribution \u00e0 l\u2019Audiovisuelle Public<\/strong> (CAP), commun\u00e9ment appel\u00e9e la redevance audiovisuelle (ou redevance t\u00e9l\u00e9, redevance TV) est en r\u00e9alit\u00e9 une taxe que doivent payer les professionnels et particuliers poss\u00e9dant une t\u00e9l\u00e9vision<\/strong>. Qu\u2019on soit clair, il ne s\u2019agit pas de payer pour avoir le droit de regarder la t\u00e9l\u00e9 contrairement \u00e0 ce que beaucoup peuvent penser (ahah) ! <\/p>\n\n\n\n

Concr\u00e8tement, cette redevance a beaucoup plus d\u2019impact dans ta vie de tous les jours. Elle permet de payer une partie des financements li\u00e9s aux organismes publics de l\u2019audiovisuel. C’est-\u00e0-dire qu\u2019elle tombe directement dans les ressources des cha\u00eenes d\u2019informations comme Radio France<\/strong>, France T\u00e9l\u00e9visions<\/strong>, Arte<\/strong>, l’Institut national de l\u2019audiovisuel<\/strong> (INA) ou encore de France M\u00e9dias Monde<\/strong>. Si tu te demandes en quoi \u00e7a te concerne, on y vient.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 En d\u2019autres termes, la redevance TV offre aux m\u00e9dias une ind\u00e9pendance gouvernementale<\/strong>. Par d\u00e9finition (ou presque), cela inclut une meilleure qualit\u00e9 de l\u2019information<\/strong>, des r\u00e9dactions m\u00e9diatiques avec une libert\u00e9 d\u2019informer<\/strong> le peuple sans \u00eatre contraint par l\u2019\u00c9tat. L\u2019actualit\u00e9, que tu suis peut-\u00eatre sur ton t\u00e9l\u00e9phone ou que tu regardes \u00e0 la t\u00e9l\u00e9, est alors plus neutre<\/strong> et compl\u00e8te<\/strong>.<\/p>\n\n\n\n

Qui a instaur\u00e9 la redevance t\u00e9l\u00e9 ? \ud83e\uddd0<\/h3>\n\n\n\n

Les taxes sont, pour la plupart, des sommes que doit payer le b\u00e9n\u00e9ficiaire d’une prestation fournie par des services administratifs, des \u00e9tablissements publics, etc. C\u2019est donc l\u2019\u00c9tat<\/strong> qui a invent\u00e9 la redevance t\u00e9l\u00e9, mais ce n\u2019est pas une exception fran\u00e7aise ; d\u2019autres pays, comme l\u2019Allemagne, le Royaume-Uni ou encore la Suisse, l\u2019ont aussi mise en place. <\/p>\n\n\n

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\u00c0 lire aussi<\/p>\n

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\u2705 Comment fonctionnent les institutions politiques en France ?<\/a><\/p>\n\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n

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\ud83d\uddd3\ufe0f Deux dates cl\u00e9s<\/p>\n<\/div>\n

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\ud83d\udc49 En 1933<\/strong> est instaur\u00e9e la premi\u00e8re loi concernant une redevance : celle des postes radios<\/strong>. Les foyers poss\u00e9dant un poste radio payaient d\u00e9j\u00e0, \u00e0 l\u2019\u00e9poque, une taxe pour b\u00e9n\u00e9ficier de ce service.<\/p>\n

\ud83d\udc49 En 1948<\/strong>, cette loi est r\u00e9vis\u00e9e pour inclure les appareils de t\u00e9l\u00e9vision<\/strong>. Elle s\u2019appelle ainsi \u201cla redevance pour droit d\u2019usage des postes r\u00e9cepteurs de t\u00e9l\u00e9vision\u201d. (pas ouf)<\/p>\n\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n\n

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La naissance de la redevance par pr\u00e9l\u00e8vement fiscal<\/strong> ainsi que sa mise en place, on la doit au Ministre des Postes et des t\u00e9l\u00e9communications de l\u2019\u00e9poque : Andr\u00e9 Laurent-Eynac<\/strong> (de 1932 \u00e0 1933).<\/p>\n<\/div>\n\n\n\n

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\"Laurent<\/figure><\/div><\/div>\n<\/div>\n\n\n
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Andr\u00e9 Laurent-Eynac<\/strong><\/a> a cr\u00e9\u00e9 par d\u00e9cret un minist\u00e8re de l\u2019Air<\/strong> en 1928<\/strong>. La principale t\u00e2che de ce minist\u00e8re \u00e9tait de redresser la situation de l\u2019a\u00e9ronautique fran\u00e7aise<\/strong> en crise apr\u00e8s les ann\u00e9es 20. Malheureusement, cela n\u2019a pas \u00e9t\u00e9 d\u2019une grande utilit\u00e9 et le minist\u00e8re a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9 en 1947<\/strong>.<\/p>\n\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n\n

Il y a ceux qui paient, et ceux qui en sont exon\u00e9r\u00e9s \ud83d\udcb8<\/h3>\n\n\n\n

En 89 ans<\/strong> d\u2019existence, la redevance audiovisuelle a \u00e9t\u00e9 sujette \u00e0 d\u00e9bat : elle a \u00e9t\u00e9 r\u00e9vis\u00e9e plus d\u2019une dizaine de fois<\/strong> pour se mettre \u00e0 jour avec une soci\u00e9t\u00e9 en constante \u00e9volution<\/strong>. Pourtant, une partie des Fran\u00e7ais aujourd\u2019hui ne connaissent m\u00eame pas son existence. Alors la payer oui, mais pourquoi pas tout le monde ? <\/p>\n\n\n\n

Au fil des ann\u00e9es, il est apparu que certaines personnes n\u2019\u00e9taient pas oblig\u00e9es de la payer<\/strong> : on dit qu\u2019elles sont exon\u00e9r\u00e9es<\/strong>. Une des questions qui revenait toujours \u00e9tait : Comment \u00eatre exon\u00e9r\u00e9 de la redevance audiovisuelle ? R\u00e9ponse : certains crit\u00e8res devaient \u00eatre remplis. \ud83d\udc47<\/p>\n\n\n\n