{"id":190192,"date":"2021-10-19T17:02:34","date_gmt":"2021-10-19T15:02:34","guid":{"rendered":"https:\/\/sherpas.com\/blog\/methodologie-du-commentaire-d-arret\/"},"modified":"2024-10-21T16:14:49","modified_gmt":"2024-10-21T14:14:49","slug":"methodologie-du-commentaire-d-arret","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/sherpas.com\/blog\/methodologie-du-commentaire-d-arret\/","title":{"rendered":"La m\u00e9thodologie du commentaire d\u2019arr\u00eat en droit civil \u2696\ufe0f"},"content":{"rendered":"\n

Aussi incontournable que ton petit code rouge Dalloz \ud83d\udcd5, le commentaire d\u2019arr\u00eat est l\u2019exercice qui t\u2019accompagnera tout au long de ton parcours de juriste<\/strong> \ud83e\uddd1\u200d\u2696\ufe0f, quelle que soit ta sp\u00e9cialisation ! Pourtant, le commentaire est souvent boud\u00e9 par les \u00e9tudiants en partiels, qui lui pr\u00e9f\u00e9reront le cas pratique.<\/p>\n\n\n\n

\u00c9videmment, tu dois choisir l\u2019exercice que tu ma\u00eetrises le mieux le jour de l\u2019examen \ud83e\udd37\u200d\u2640\ufe0f Toutefois, il peut arriver que le cas pratique soit une v\u00e9ritable planche savonneuse. Dans ce cas, il est judicieux d\u2019avoir une bonne connaissance de tous les exercices pour \u00e9viter une mauvaise note<\/strong> ! Entre la peste et le chol\u00e9ra, autant essayer de s\u2019en sortir, non ? \ud83d\udc4d<\/p>\n\n\n\n

Si toi aussi, tu es convaincu de la pertinence de conna\u00eetre la m\u00e9thodologie du commentaire d\u2019arr\u00eat en droit civil<\/strong>, tu es au bon endroit ! On va revenir sur deux points essentiels : la structure d\u2019un commentaire d\u2019arr\u00eat<\/strong> et la m\u00e9thodo commentaire d’arr\u00eat.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u26a0\ufe0f La pr\u00e9sente m\u00e9thodologie concerne uniquement le commentaire d\u2019arr\u00eat en droit civil<\/strong>, mati\u00e8re par laquelle tu devras forc\u00e9ment passer m\u00eame dans l\u2019hypoth\u00e8se o\u00f9 tu te destines au droit public ou europ\u00e9en. Si tu souhaites une m\u00e9thodologie pour le commentaire d\u2019une d\u00e9cision du conseil d\u2019\u00c9tat ou d\u2019un arr\u00eat la CJUE, dis-le nous en commentaire.<\/p>\n\n\n

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\u00c0 lire aussi<\/p>\n

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Envie d’en savoir plus sur les \u00e9tudes de droit ? On est s\u00fbrs que tu vas trouver ton bonheur \u2696\ufe0f\ud83d\udc69\u200d\u2696\ufe0f
\u2705 T\u00e9moignage d’une \u00e9tudiante en Licence de droit <\/a>\ud83d\udd25
\u2705 La pr\u00e9sentation compl\u00e8te des \u00e9tudes de droit<\/a> \u00e0 la fac \ud83c\udfcb\ufe0f\u200d\u2642\ufe0f
\u2705 Licence de droit : 6 \u00e9tapes compl\u00e8tes pour \u00eatre organis\u00e9 toute l’ann\u00e9e<\/a>\ud83d\uddd3\ufe0f<\/strong><\/p>\n\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n\n

Pourquoi s\u2019entra\u00eener au commentaire d\u2019arr\u00eat ?<\/h2>\n\n\n\n

L\u2019exercice du commentaire d\u2019arr\u00eat n\u2019est pas si compliqu\u00e9, \u00e0 condition d\u2019avoir une bonne m\u00e9thodologie<\/strong> et surtout de s\u2019exercer r\u00e9guli\u00e8rement \u00e0 l\u2019occasion de tes TD<\/strong> \ud83d\udcaa M\u00eame en p\u00e9riode de gros rush avec un galop et tes 300 pages de cours \u00e0 apprendre, force-toi \u00e0 faire l\u2019exercice du commentaire, au moins le plan d\u00e9taill\u00e9<\/strong> ! \u00c7a ne te prendra qu\u2019une petite heure avec la m\u00e9thode du commentaire d\u2019arr\u00eat ci-dessous, sans que tu perdes ton rythme de progression.<\/p>\n\n\n\n

Un peu comme la dissertation, le commentaire d\u2019arr\u00eat demande plus d\u2019entra\u00eenement que le cas pratique,<\/strong> car il n\u00e9cessite de d\u00e9velopper une sensibilit\u00e9 aux questions juridiques. C\u2019est pourquoi il faudra que tu prennes du recul par rapport \u00e0 ton cours.<\/p>\n\n\n\n

\ud83e\udd2b Notre secret pour r\u00e9ussir ?<\/strong> Une bonne m\u00e9thodologie du commentaire d’arr\u00eat<\/strong> (c\u2019est ce qu\u2019on t\u2019explique juste apr\u00e8s) mais aussi une bonne compr\u00e9hension de ce qu\u2019est la Cour de cassation et son r\u00f4le<\/strong>. Avant de vouloir commenter<\/strong> un arr\u00eat, il faut d\u00e9j\u00e0 comprendre<\/strong> ce que dit la Cour de cassation. Ne t’inqui\u00e8te pas, on t\u2019explique tout \u00e7a dans un article d\u00e9di\u00e9 \u00e0 lire avant ou apr\u00e8s notre m\u00e9thodo. Au choix !<\/p>\n\n\n\n

La structure d\u2019un arr\u00eat de la Cour de cassation<\/h2>\n\n\n\n

Mise en place d\u2019un code couleurs : sors tes surligneurs \ud83d\udd8d\ufe0f<\/h3>\n\n\n\n

Eh oui, tous les \u00e9tudiants en droit s\u2019accordent \u00e0 dire que la premi\u00e8re fois qu\u2019ils ont lu un arr\u00eat de la Cour de cassation, ils s\u2019y sont repris \u00e0 plusieurs fois, juste pour comprendre qui sont les parties<\/strong> et de quoi retourne l\u2019affaire<\/strong>. Pas de panique, tout le monde est pass\u00e9 par l\u00e0 !<\/p>\n\n\n\n

Certaines formulations permettent de d\u00e9couper chronologiquement et de fa\u00e7on toujours identique<\/strong> l\u2019arr\u00eat que tu auras \u00e0 \u00e9tudier. L\u2019avantage, c\u2019est qu\u2019une fois qu\u2019on a compris, c\u2019est pour toute la vie ! Espoir \ud83e\udd29<\/p>\n\n\n\n

C\u2019est donc le moment de sortir tes surligneurs<\/strong>\u2026 Pour une fois que tu peux les utiliser pour autre chose que faire un post sur les r\u00e9seaux sociaux, ne te prive surtout pas \ud83d\ude09<\/p>\n\n\n

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\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n

\ud83d\udca1 Ce qu\u2019on te conseille chez les Sherpas, c\u2019est d\u2019adopter un code couleur<\/strong>, surtout pour tes \u201ctous premiers\u201d exercices impliquant un arr\u00eat. Par la suite, tu n\u2019auras plus besoin de ton code couleur. Une seule couleur te suffira et servira uniquement pour relever les \u00e9l\u00e9ments que tu jugeras importants pour ton commentaire.<\/p>\n\n\n\n

Exemple de la structure d\u2019un commentaire d\u2019arr\u00eat en droit civil<\/h3>\n\n\n\n

Prenons pour exemple un extrait de mon fascicule de droit des obligations de L2<\/strong> (petite larme de nostalgie \ud83e\udd72).<\/p>\n\n\n

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\"Structure
Structure d’un arr\u00eat de la Cour de cassation<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n

En jeune Padawan que j\u2019\u00e9tais, gal\u00e9rant autant que toi pour m\u2019y retrouver dans un arr\u00eat \ud83e\udd2f, j\u2019avais, sous les bons conseils de mon charg\u00e9 de TD<\/strong> de l\u2019\u00e9poque, mis au point le code couleur<\/strong> suivant. Et on s\u2019y tient, hein ! Sinon \u00e7a devient un arc-en-ciel incompr\u00e9hensible notre affaire \ud83c\udf08<\/p>\n\n\n\n

Jaune : les faits
\n\ud83c\udf38 Rose : la proc\u00e9dure
\n Vert : la disposition attaqu\u00e9e
\n Mauve : les moyens
\n\ud83d\udd35 Bleu : la r\u00e9ponse de la Cour<\/p>\n\n\n\n

Les faits essentiels en jaune <\/h4>\n\n\n\n

On doit ici retenir les faits essentiels<\/strong> : combien de parties, les soci\u00e9t\u00e9s en question, les liens capitalistiques ou familiaux, etc.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udca1 Bien s\u00fbr, quand ces liens deviennent tentaculaires, on n\u2019h\u00e9site SURTOUT PAS \u00e0 faire des SCH\u00c9MAS<\/strong>. Tu en feras m\u00eame lorsque tu passeras les concours de l\u2019ENM, du CRFPA et autres. Alors, on prend de bonnes habitudes et on \u00e9vite de faire des contresens le jour de l\u2019examen. Pas de honte et on reste humble !<\/p>\n\n\n\n

La proc\u00e9dure en rose \ud83c\udf38<\/h4>\n\n\n\n

On \u00e9tudie avec cette couleur la proc\u00e9dure : qui a ouvert les hostilit\u00e9s<\/strong> en premi\u00e8re instance (avec quelle pr\u00e9tention, c\u2019est-\u00e0-dire avec quelle demande : nullit\u00e9 du contrat ou encore indemnit\u00e9 ?) et qui a interjet\u00e9 appel<\/strong> ?<\/p>\n\n\n\n

\u2757Parfois, l\u2019arr\u00eat ne donne pas ces informations. Pas de panique si tu ne les trouves pas. Passe vite dessus dans la fiche d\u2019arr\u00eat !<\/p>\n\n\n\n

Passage en mode d\u00e9tective avec le vert <\/h4>\n\n\n\n

Il s’agit de la premi\u00e8re partie des moyens comme je te l\u2019ai expliqu\u00e9 dans l\u2019article sur la Cour d\u2019appel. On comprend alors en tirant le fil telle Ariane quelle a \u00e9t\u00e9 la solution retenue par la Cour et pourquoi.<\/strong> L\u00e0 encore l\u2019arr\u00eat qui te sera donn\u00e9 \u00e0 \u00e9tudier peut ne pas \u00eatre tr\u00e8s bavard \u00e0 ce sujet.<\/p>\n\n\n\n

Quels sont les arguments en mauve ?  <\/h4>\n\n\n\n

On lit et on analyse avec attention les arguments avanc\u00e9s<\/strong> par la partie qui a formul\u00e9 le pourvoi. On rel\u00e8ve \u00e9galement les cas d\u2019ouverture \u00e0 cassation<\/strong> qui ont \u00e9t\u00e9 relev\u00e9s.<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9ponse de la Cour de cassation en bleu \ud83d\udd35<\/strong><\/h4>\n\n\n\n

On lit dans cette partie le message de la Pythie<\/strong>, qui commence presque toujours par \u00ab MAIS ATTENDU QUE \u00bb !<\/p>\n\n\n\n

Perso, j\u2019avais pris l\u2019habitude de chercher la solution de la Cour avant m\u00eame de lire les faits<\/strong> (les avis sont partag\u00e9s sur cette question). Si la solution n\u2019est pas trop longue, on la recopie au brouillon. C\u2019est le moment o\u00f9 on rassemble tous ses petits neurones \ud83e\udde0 et on se souvient de tout ce qui a \u00e9t\u00e9 dit pendant le cours d\u2019amphi et en TD :<\/p>\n\n\n\n

Dans un premier temps, il faut chercher \u00e9videmment \u00e0 comprendre la solution<\/strong>. Ensuite, tu en feras une analyse juridique<\/strong> mais \u00e9galement s\u00e9mantique<\/strong>. Eh oui ! Les cours de grammaire, \u00e7a sert ! Tu d\u00e9couvriras que l\u2019usage d\u2019un pronom ind\u00e9fini ou d\u00e9fini n\u2019est pas anodin et peut permettre d\u2019\u00e9tayer ton propos.<\/p>\n\n\n\n

Utiliser des couleurs, pourquoi faire ?<\/h4>\n\n\n\n

Je sais que tu es peut-\u00eatre sceptique : \u00ab Oui les couleurs, \u00e7a sert \u00e0 rien ! \u00bb. C\u2019est vrai : ce n\u2019est pas \u00e7a qui te donnera la moyenne. Mais en proc\u00e9dant ainsi, tu te cr\u00e9es une m\u00e9thodologie du commentaire d\u2019arr\u00eat<\/strong>. Or, c\u2019est seulement avec une bonne m\u00e9thodo que tu deviens une machine de guerre en examen. CQFD !<\/p>\n\n\n\n

Ce code couleurs est surtout l\u00e0 au d\u00e9but pour t\u2019aider \u00e0 te familiariser avec les diff\u00e9rentes parties d\u2019un arr\u00eat<\/strong> et \u00e0 ne pas t\u2019emm\u00ealer les pinceaux. Pour ma part, je ne faisais pas uniquement ce code couleur pour sublimer mes talents de dessinatrice frustr\u00e9e mais \u00e7a me servait surtout pour construire rapidement ma fiche d\u2019arr\u00eat<\/strong> dont on va parler plus amplement dans la m\u00e9thodo du commentaire d’arr\u00eat. Patience, \u00e7a arrive !<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 \u00c0 titre d\u2019exemple, j\u2019avais abandonn\u00e9 le code couleur au bout de 1 mois de TD. D\u2019autres le l\u00e2chent encore plus vite et d\u2019autres encore le conservent comme une sorte de rite qui leur permet de se concentrer. Tu verras bien ce qui te convient le mieux.<\/strong> L\u2019important est d\u2019\u00eatre \u00e0 l\u2019aise et de s\u2019approprier sa propre m\u00e9thode en piquant des trucs et astuces \u00e0 droite et \u00e0 gauche !<\/p>\n\n\n

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No\u00e9mie<\/p>

M2 en droit \u00e0 Assas<\/p>

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19\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Olivier<\/p>

La Sorbonne<\/p>

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13\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Emma<\/p>

Dauphine<\/p>

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15\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Jeanne<\/p>

Aix-Marseille Universit\u00e9<\/p>

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17\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n<\/div>\n

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\n \"Logo\n <\/div>\n

Besoin d’un prof particulier<\/span> de droit ? \u2728<\/span><\/p>\n<\/div>\n

Nos Sherpas sont l\u00e0 pour t’aider \u00e0 progresser et prendre confiance en toi !<\/p>\n<\/div>\n

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La m\u00e9thodologie commentaire d\u2019arr\u00eat : s\u2019assurer la moyenne quoi qu\u2019il arrive !<\/h2>\n\n\n\n

Comprendre les enjeux du commentaire d\u2019arr\u00eat<\/h3>\n\n\n\n

#01 M\u00e9thodo commentaire d’arr\u00eat : d\u00e9terminer le r\u00f4le de la Cour de cassation : normatif ou disciplinaire ?<\/h4>\n\n\n\n

\u261d\ufe0f Le premier enjeu<\/strong> du commentaire est de savoir si la Cour de cassation exerce son r\u00f4le normatif<\/strong> ou disciplinaire<\/strong>. En effet, il faut distinguer selon que la Cour exerce un contr\u00f4le sur :<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 Le fond de la d\u00e9cision, en rappelant par exemple l\u2019inter-op\u00e9ration d\u2019un texte ou les \u00e9l\u00e9ments permettant d\u2019\u00e9tablir la qualification d\u2019un fait contr\u00f4le normatif<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 La forme ou la motivation de la d\u00e9cision contr\u00f4le disciplinaire<\/p>\n\n\n\n

Pour \u00e7a, la compr\u00e9hension des cas d\u2019ouverture \u00e0 cassation est essentielle<\/strong>. Ce sont les cas invoqu\u00e9s par la Cour dans son dispositif qui permettent de comprendre quel r\u00f4le la Cour a jou\u00e9 dans cet arr\u00eat ainsi que le degr\u00e9 de s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 de son contr\u00f4le.<\/p>\n\n\n\n

\ud83e\udd1c \u00c0 titre d\u2019exemple, une violation de la loi en dit bien plus qu\u2019un d\u00e9faut de base l\u00e9gale. Dans le premier cas, la Cour sanctionne une mauvaise application de la loi (normatif), alors que dans le second (disciplinaire), elle estime simplement que les juges ne sont pas all\u00e9s jusqu\u2019au bout de leurs raisonnements. Mais elle ne se tranche pas la question de droit.<\/p>\n\n\n\n

#02 M\u00e9thodo commentaire d’arr\u00eat : d\u00e9terminer les solutions que d\u00e9gage l’arr\u00eat<\/h4>\n\n\n\n

\u270c\ufe0f Le deuxi\u00e8me enjeu<\/strong> est de comprendre la solution<\/strong> d\u00e9gag\u00e9e par la Cour de cassation. Il s\u2019agit de la partie la plus d\u00e9licate car c\u2019est \u00e0 ce moment pr\u00e9cis que tes connaissances rentrent en jeu.<\/p>\n\n\n\n

\u274c Sans avoir bien appris ton cours et sans conna\u00eetre les jurisprudences vues avec ton professeur, il est impossible de r\u00e9diger un bon commentaire.<\/strong> Imaginer qu\u2019on puisse s\u2019en sortir uniquement avec l\u2019attendu de principe, le visa et son code est un leurre ! Sans connaissance juridique \u2026 point de salut !<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udca1 Pour s\u2019assurer de ne pas manquer une jurisprudence qui contredit ou abonne la solution de l\u2019arr\u00eat \u00e9tudi\u00e9, il est bon d\u2019utiliser le visa de l\u2019arr\u00eat en cas de cassation<\/strong> (les articles auxquels elle se r\u00e9f\u00e8re pour prononcer la d\u00e9cision pr\u00e9c\u00e9d\u00e9e par un \u00ab Vu \u00bb) et d\u2019aller voir dans les jurisprudences de ces articles si tu ne trouves pas un th\u00e8me proche du tien.<\/p>\n\n\n\n

Apr\u00e8s avoir surlign\u00e9 la solution de la Cour et l\u2019avoir bien comprise, essaye toujours de chercher un effet de balancier dans la formulation permettant de construire ton plan en deux parties.<\/strong><\/p>\n\n\n\n

Il arrive qu\u2019on soit compl\u00e8tement sec sur un arr\u00eat, qu\u2019on trouve la solution sans grand int\u00e9r\u00eat ou sans aucun rapport avec les connaissances amass\u00e9es jusqu\u2019\u00e0 pr\u00e9sent. Dans ce cas-l\u00e0, raccroche-toi \u00e0 ta technique de cassation, \u00e9tudie le r\u00f4le jou\u00e9 par la Cour, les cas d\u2019ouverture invoqu\u00e9s et essaye de d\u00e9velopper un esprit critique en t\u2019interrogeant sur la pertinence de la solution :
\n\u2705 Est-elle s\u00e9v\u00e8re \/ douce ?
\n\u2705 Est-elle favorable \u00e0 l\u2019\u00e9conomie ?
\n\u2705 Est-elle susceptible de d\u00e9velopper un contentieux encore plus important ?
\n\u2705 Est-elle contraire \/ constante \u00e0 la jurisprudence jusque-l\u00e0 d\u00e9velopp\u00e9e ?
\n\u2705 Prot\u00e8ge-t-elle une partie plus qu\u2019une autre ?<\/p>\n\n\n

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\"\"<\/figure><\/div>\n\n\n

#03 M\u00e9thodo commentaire d’arr\u00eat : \u00e9valuer la port\u00e9e de l’arr\u00eat<\/h4>\n\n\n\n

Le troisi\u00e8me enjeu<\/strong> est de comprendre la port\u00e9e de l\u2019arr\u00eat.<\/strong> On entend par port\u00e9e, l\u2019impact qu\u2019aura la d\u00e9cision dans l\u2019avenir.<\/p>\n\n\n\n

Ici se pose la question de savoir si l\u2019arr\u00eat sera un arr\u00eat de :
\n\ud83d\udc49 Principe<\/strong> : dans cette hypoth\u00e8se l\u2019arr\u00eat \u00e0 vocation \u00e0 \u00eatre largement diffus\u00e9. La Cour va au-del\u00e0 de la situation d\u2019esp\u00e8ce et donne un raisonnement g\u00e9n\u00e9ral. L\u2019arr\u00eat a alors une port\u00e9e tr\u00e8s grande.
\n\ud83d\udc49 Esp\u00e8ce<\/strong> : dans cette hypoth\u00e8se, la Cour rend un raisonnement qui est grandement conditionn\u00e9 aux faits de l\u2019esp\u00e8ce. Ainsi, dans une configuration diff\u00e9rente, la solution serait autre. L\u2019arr\u00eat a alors une port\u00e9e bien plus limit\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

Deux indices permettent d\u2019appr\u00e9hender la port\u00e9e de l\u2019arr\u00eat<\/strong> : la chambre qui rend la d\u00e9cision et les lettres \u00e0 c\u00f4t\u00e9 de la date de l\u2019arr\u00eat.<\/p>\n\n\n\n

Focus sur les lettres<\/h5>\n\n\n\n

Commen\u00e7ons par ces fameuses lettres, les \u00e9tudiants souvent n\u2019en connaissent pas la signification. Pourtant, il s\u2019agit d\u2019un excellent moyen de comprendre par un premier coup d\u2019\u0153il qu\u2019elle est la nature de l\u2019arr\u00eat<\/strong>. La nomenclature qu\u2019on utilise juste en dessous est celle expos\u00e9e par la Cour elle-m\u00eame dans une communication intitul\u00e9e “Comprendre un arr\u00eat de la Cour de cassation rendu en mati\u00e8re civile<\/a>” qu\u2019on ne saurait que trop vous inviter \u00e0 lire !<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 D : diffusion sur la base de la Cour, mais sans publication<\/strong>. Ce sont les arr\u00eats qui, pour les chambres, n\u2019apportent rien \u00e0 la doctrine de la Cour. Ils sont fr\u00e9quemment qualifi\u00e9s \u201cd\u2019arr\u00eats d\u2019esp\u00e8ce\u201d, m\u00eame si une telle analyse n\u2019a gu\u00e8re sa place pour un arr\u00eat de la Cour, qui ne r\u00e9pond qu\u2019\u00e0 des moyens de droit.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 B : publication au Bulletin d\u2019information de la Cour de cassation<\/strong> (BICC, diffus\u00e9 tous les quinze jours \u00e0 tous les magistrats), comportant le sommaire des arr\u00eats qui seront publi\u00e9s, et dont la Cour estime n\u00e9cessaire de porter rapidement la solution \u00e0 la connaissance des magistrats du fond. Le sommaire des arr\u00eats est \u00e9labor\u00e9 au sein de la chambre qui a rendu la d\u00e9cision et tend \u00e0 d\u00e9gager ce qu\u2019apporte l\u2019arr\u00eat \u00e0 la doctrine de la Cour. Le lecteur avis\u00e9 ne doit en aucun cas se contenter de la lecture du sommaire, dont la concision peut conduire \u00e0 des interpr\u00e9tations erron\u00e9es, mais doit absolument se reporter \u00e0 l\u2019arr\u00eat lui-m\u00eame, connaissance prise des moyens auxquels il est r\u00e9pondu.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 P : publication au Bulletin de la Cour de cassation, \u00e9dit\u00e9 d\u00e9sormais uniquement en version num\u00e9rique.<\/strong> Ce sont les arr\u00eats qui ont une port\u00e9e doctrinale, soit par la nouveaut\u00e9 de la solution, soit par une \u00e9volution de l\u2019interpr\u00e9tation d\u2019un texte au regard de la jurisprudence ant\u00e9rieure, soit enfin parce que la Cour n\u2019a pas publi\u00e9 cette solution depuis longtemps (une dizaine d\u2019ann\u00e9es) et qu\u2019elle entend manifester la constance de sa position.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 I : diffus\u00e9 sur le site Internet de la Cour de cassation<\/strong> : il s\u2019agit des arr\u00eats qui, de l\u2019avis de la chambre, pr\u00e9sentent un int\u00e9r\u00eat pour le grand public, parce qu\u2019il s\u2019agit d\u2019une question de soci\u00e9t\u00e9 ou parce que la solution a des incidences pratique \u00e9videntes pour la vie quotidienne de nos concitoyens. Ils sont parfois assortis d\u2019un communiqu\u00e9 qui en pr\u00e9cise la port\u00e9e.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 R : ce sont les arr\u00eats dont la port\u00e9e doctrinale est la plus forte.<\/strong> Ils sont analys\u00e9s au rapport annuel de la Cour, qui permet l\u2019actualisation, en l\u00e9ger diff\u00e9r\u00e9, de l\u2019essentiel de l\u2019\u00e9volution de la jurisprudence de la Cour.<\/p>\n\n\n\n

La formation de la chambre<\/h5>\n\n\n\n

La formation de la chambre nous permet d\u2019en apprendre aussi sur la port\u00e9e de l\u2019arr\u00eat. Les deux formations les plus \u00e9videntes sont :<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 L\u2019Assembl\u00e9e pl\u00e9ni\u00e8re<\/strong> : l\u2019Assembl\u00e9e pl\u00e9ni\u00e8re peut \u00eatre saisie lorsqu\u2019une affaire pose une question de principe ou bien une question technique. Les arr\u00eats de l\u2019Assembl\u00e9e pl\u00e9ni\u00e8re ont la plus grande autorit\u00e9 et port\u00e9e dans la mesure o\u00f9 elles visent \u00e0 unifier la position de la jurisprudence.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 La Chambre mixte<\/strong> : La Chambre mixte est de rigueur lorsque l\u2019affaire pose une question relavant de plusieurs chambres (par exemple la Chambre civile et la Chambre commerciale). Elle intervient \u00e9galement pour donner une position unifi\u00e9e lorsque des Chambres ont eu des positions divergentes sur une m\u00eame question.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udd14 Il faut ainsi toujours regarder la formation de la Chambre car celle-ci peut \u00eatre tr\u00e8s instructive quant \u00e0 la port\u00e9e de la solution d\u00e9gag\u00e9e.<\/strong><\/p>\n\n\n

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No\u00e9mie<\/p>

M2 en droit \u00e0 Assas<\/p>

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19\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Olivier<\/p>

La Sorbonne<\/p>

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13\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Emma<\/p>

Dauphine<\/p>

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15\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n

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Jeanne<\/p>

Aix-Marseille Universit\u00e9<\/p>

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17\u20ac\/h<\/p> <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n<\/div>\n

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\n \"Logo\n <\/div>\n

Ton premier cours particulier<\/span> de droit est offert<\/span> ! \ud83c\udf81<\/span><\/p>\n<\/div>\n

Tous nos profs sont pass\u00e9s par les meilleures \u00e9coles de France !<\/p>\n<\/div>\n

\n \n J\u2019EN PROFITE !\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/div>\n <\/section>\n\n\n\n

M\u00e9thodologie commentaire d’arr\u00eat : l’organisation du devoir<\/h3>\n\n\n\n

Comme on l\u2019a dit tout \u00e0 l\u2019heure, le code couleur permet tout du moins au d\u00e9but de ta formation de construire rapidement ta fiche d\u2019arr\u00eat. La fiche d\u2019arr\u00eat joue le r\u00f4le d\u2019introduction de ton commentaire d\u2019arr\u00eat.<\/strong> Voici les diff\u00e9rentes \u00e9tapes qui doivent OBLIGATOIREMENT<\/strong> et DANS CET ORDRE<\/strong> \u00eatre pr\u00e9sents.<\/p>\n\n\n\n

Petite phrase introductive r\u00e9sumant la solution<\/h4>\n\n\n\n

Par exemple : \u00ab Dans cet arr\u00eat du 8 mars 2011, la chambre commerciale de la cour de cassation nous \u00e9claire quant aux conditions justifiant la demande d\u2019ouverture d\u2019une proc\u00e9dure de sauvegarde en contr\u00f4lant les motifs de refus de la cour d\u2019appel. La cour de cassation pr\u00f4ne ici une analyse \u00e9conomique et objective.<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Ou encore \u00ab Par cet arr\u00eat du 5 avril 2016, la chambre commerciale de la cour de Cassation pr\u00e9cise la voie que doit emprunter le cr\u00e9ancier, auquel une d\u00e9claration notari\u00e9e d\u2019insaisissabilit\u00e9 est inopposable. Pour cela, elle pose un principe clair : l\u2019immeuble sous la d\u00e9claration notari\u00e9e d\u2019insaisissabilit\u00e9 \u00e9chappant \u00e0 l\u2019effet r\u00e9el de la proc\u00e9dure collective, le cr\u00e9ancier suit les voies de droit commun, et non celles consacr\u00e9es du droit des entreprises en difficult\u00e9, pour r\u00e9aliser sa saisie immobili\u00e8re.<\/em> \u00bb<\/p>\n\n\n\n

Rappel des faits<\/h4>\n\n\n\n

En commen\u00e7ant par \u00ab En l\u2019esp\u00e8ce \u00bb. Ne passe pas trop de temps sur cette partie. Elle ne rapporte aucun point. Il faut vraiment aller \u00e0 l\u2019essentiel<\/strong>, en qualifiant les parties, leur relation contractuelle ou personnelle en fonction de la mati\u00e8re.<\/p>\n\n\n\n

Expos\u00e9 de la proc\u00e9dure<\/h4>\n\n\n\n

Explications du chemin judiciaire.<\/strong> Cette partie sera plus ou moins courte en fonction des informations \u00e0 ta disposition dans le corps de l\u2019arr\u00eat.<\/p>\n\n\n\n

\ud83d\udc49 Je commen\u00e7ais souvent cette partie par \u00ab \u00c0 la suite d\u2019un jugement en premi\u00e8re instance, etc.<\/em><\/strong> \u00bb car on a tr\u00e8s rarement des informations sur la solution de premi\u00e8re instance. Puis on explique qu\u2019une partie a interjet\u00e9 appel, en sp\u00e9cifiant laquelle et qu\u2019une enfin a form\u00e9 un pourvoi en cassation.<\/p>\n\n\n\n

La question de droit<\/h4>\n\n\n\n

Le moment compliqu\u00e9 du droit pour beaucoup d\u2019\u00e9tudiants. En r\u00e9alit\u00e9, c\u2019est plut\u00f4t simple. Il s\u2019agit de formuler la question \u00e0 laquelle la Cour de cassation apporte une r\u00e9ponse<\/strong>. Il faut formuler cette question en y incorporant au maximum les \u00e9l\u00e9ments factuels de l\u2019arr\u00eat.<\/p>\n\n\n\n

La r\u00e9ponse de la Cour<\/h4>\n\n\n\n

On commence toujours par la m\u00eame phrase avec deux alternatives :<\/strong>
\n– La Cour de cassation r\u00e9pond par la positive \/ n\u00e9gative et casse et annule l\u2019arr\u00eat au visa des articles L.526-1 et L.643-2 du code de commerce.
\nOU
\n– La Cour r\u00e9pond par la positive \/ n\u00e9gative et rejette le pourvoi.<\/p>\n\n\n\n

L\u2019\u00e9laboration du plan<\/h4>\n\n\n\n

Toute la difficult\u00e9 vient ensuite dans l\u2019\u00e9laboration du plan<\/strong>. Ah \u2026 le plan en deux parties et sous-parties, un vrai casse-t\u00eate parfois \ud83e\udd2f Il faut le reconna\u00eetre !<\/p>\n\n\n\n

Pour trouver un plan, prends une feuille au format paysage et pose toi les questions suivantes :
\n\u2705 Quelle est la solution d\u00e9gag\u00e9e par la Cour de cassation ?
\n\u2705 Comment je le rapproche de mes connaissances ?
\n\u2705 Quel r\u00f4le joue la Cour ?
\n\u2705 Quel est le motif d\u2019ouverture \u00e0 cassation ?
\n\u2705 Qu\u2019est-ce que je pense de la solution : est-elle en faveur de la partie faible ? Est-elle en faveur des entreprises ? Vient-elle mettre un terme \u00e0 un marasme jurisprudentiel ? Apporte-t-elle une \u00e9volution majeure ?
\n\u2705 La solution aura-t-elle une port\u00e9e majeure ou s\u2019agit-il d\u2019un arr\u00eat d\u2019esp\u00e8ce ?
\n\u2705 S\u2019agit-il d\u2019un arr\u00eat de rejet ou de cassation ?
\n\u2705 Sur quoi la Cour est muette ? Donne-t-elle son avis sur tous les aspects de l\u2019affaire ?
\n\u2705 Au regard du visa fait-elle une application anticip\u00e9e d\u2019une r\u00e9forme ?
\n\u2705 Au regard du visa, quel principe souhaite-t-elle renforcer ?<\/p>\n\n\n

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\"\"
Toi, devant ta feuille blanche, avant de faire ton plan<\/figcaption><\/figure><\/div>\n\n\n

Une fois toute ces r\u00e9ponses en t\u00eate, on essaye de trouver un raisonnement en deux temps du type :<\/p>\n\n\n\n